De Bergeyck (de Brouchoven) Charles (1801-1875)
De Bergeyck (de Brouchoven) Charles
né en 1801 à Bruxelles décédé en 1875 à Anvers
Congressiste élu par l'arrondissement de Sant-NicolasInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
- Election du chef de l'Etat (pour l'archiduc Charles d'Autriche) (2 février 1831)
- Ajournement du congrès (7 février 1831)
Organisation des pouvoirs
Pouvoir constituant
- Projet de règlement du Congrès national (15 novembre 1830)