Accueil Séances Plénières Tables des matières Législation Biographies Documentation Note d’intention

Rosseeuw Léonard (1805-1889)

Portrait de Rosseeuw Léonard

Rosseeuw Léonard, François, Jacques

né en 1805 à Courtrai décédé en 1889 à Courtrai

Congressiste élu par l'arrondissement de Courtrai

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Diplomatie et forces armées (1)
- Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales (1)
Fiscalité et finances de l'Etat (1)
- Budget de l'Etat et budgets des départements ministériels (1)
Organisation des pouvoirs (1)
- Pouvoir judiciaire (1)

Diplomatie et forces armées

Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales

Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix (5 juillet 1831)

Retour a la liste

Fiscalité et finances de l'Etat

Budget de l'Etat et budgets des départements ministériels

Proposition de nommer une commission pour l'examen du budget du ministère de la guerre (13 juin 1831)

Retour a la liste

Organisation des pouvoirs

Pouvoir judiciaire

Décret sanitaire. Critique des dispositions sanctionnant les violations de de décret de la peine de mort (18 juillet 1831)

Retour a la liste