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Le Bègue
Louis (1800-1843)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
Le Bègue
Louis, François
catholique
né en 1800 à Gand décédé en 1843 à Gand
Représentant
1831-1832 , élu par l'arrondissement de Eecloo
Congressiste
élu par l'arrondissement de Eecloo
Législation
Rapporteur de lois
Loi du 29 février 1832 portant des modifications au code pénal
Loi du 1 mars 1832 portant des modifications au décret du 19 juillet 1831 sur le jury
Projets de loi (non aboutis)
Par date
Par matière
1831
Proposition de loi accordant certaines facilités aux habitants des territoires cédés par le traité des XXIV articles