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Note d’intention
Frison
Jules (1796-1864)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Frison
Jules
né en 1796 à Anvers décédé en 1864 à Bruxelles
Congressiste
élu par l'arrondissement de Charleroi
Pouvoir constituant
← Organisation des pouvoirs
Jeudi 30 décembre 1830
Mode de nomination des membres de la cour des comptes par le Congrès
Mercredi 23 février 1831
Proposition visant à nommer un lieutenant général du royaume. Entrée en vigueur de la Constitution
Idem (2)
Mercredi 20 juillet 1831
Vérification des pouvoirs d'un membre du Congrès nouvellement élu
Idem (2)
Idem (3)
Idem (4)
Idem (5)
Rédaction du discours du président du Congrès à l'occasion de l'inauguration du roi