Barbanson Jean (1797-1883)
Barbanson Jean
né en 1797 à Bruxelles décédé en 1883 à Bruxelles
Congressiste élu par l'arrondissement de BruxellesInterventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Organisation des pouvoirs
Pouvoir constituant
- Projet de règlement du Congrès national (13 novembre 1830)
- Présentation d'un projet de Constitution alternatif (question de principe quant au sénat) et mise à l'ordre du jour (25 novembre 1830)
Pouvoir législatif
- Mode de publication des actes du Congrès (27 novembre 1830)