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Note d’intention
Troye
Louis (1804-1875)
Biographie
Interventions (chronologique)
Interventions (thématique)
Rapporteur/Auteur
Troye
Louis, Charles, Florent
libéral
né en 1804 à Charleroi décédé en 1875 à Marbaix-la-Tour
Représentant
1834-1849 , élu par l'arrondissement de Thuin
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Organisation des pouvoirs
(2)
Institutions communales
(2)
Politique économique (hors travaux publics)
(1)
Secteur métallurgique et industries extractives
(1)
Organisation des pouvoirs
Institutions communales
Mardi 25 novembre 1834
Attribution du conseil communal. Motivation des décisions portant révocation et suspension du personnel nommé et salarié par la commune (loi communale)
Idem (2)
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Politique économique (hors travaux publics)
Secteur métallurgique et industries extractives
Jeudi 22 décembre 1836
Renvoi d'une pétition demandant l'établissement d'un droit de sortie sur les pierres destinées à la France
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