Accueil Séances Plénières Tables des matières Législation Biographies Documentation Note d’intention

Troye Louis (1804-1875)

Portrait de Troye Louis

Troye Louis, Charles, Florent libéral

né en 1804 à Charleroi décédé en 1875 à Marbaix-la-Tour

Représentant 1834-1849 , élu par l'arrondissement de Thuin

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Organisation des pouvoirs (2)
- Institutions communales (2)
Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics) (1)
- Secteur métallurgique et industries extractives (1)

Organisation des pouvoirs

Institutions communales

Attribution du conseil communal. Motivation des décisions portant révocation et suspension du personnel nommé et salarié par la commune (loi communale) (25 novembre 1834)
Idem (2) (25 novembre 1834)

Retour a la liste

Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics)

Secteur métallurgique et industries extractives

Renvoi d'une pétition demandant l'établissement d'un droit de sortie sur les pierres destinées à la France (22 décembre 1836)

Retour a la liste