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Note d’intention
Morel-Danheel
Pierre (1773-1856)
Biographie
Interventions
Morel-Danheel
Pierre, François
catholique
né en 1773 à Zandvoorde décédé en 1856 à Dixmude
Représentant
entre 1831 et 1845, élu par l'arrondissement de Dixmude
Congressiste
élu par l'arrondissement de Dixmude
Interventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session 1831-1832
Session 1838-1839
Session 1830-1831 (Congrès national)
Décembre 1830
Vendredi 24 décembre 1830
Projet de constitution. Liberté d'enseignement et instruction publique donnée aux frais de l'Etat
Session 1831-1832
Octobre 1831
Vendredi 28 octobre 1831
Loi approuvant le traité des XXIV articles
Session 1838-1839
Mai 1839
Jeudi 23 mai 1839
Convocation des électeurs au chef-lieu de leur domicile lorsqu'il y a un concours de deux arrondissements pour l'élection d'un sénateur commun