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Doignon Charles (1790-1864)

Portrait de Doignon Charles

Doignon Charles, Denis, Joseph catholique

né en 1790 à Tournai décédé en 1864 à Tournai

Représentant 1832-1842 , élu par l'arrondissement de Tournai

Législation

Rapporteur de lois

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

1834

  • Projet de loi relatif à la fixation des circonscriptions cantonales des justices de paix

1835

  • Proposition de loi visant à augmenter le personnel du tribunal de première instance de Tournay