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Transport maritime et fluvial

Débats parlementaires (1830-1836)

Session extraordinaire 1833

Mercredi 2 octobre 1833

Maintien du service de la navigation par l'Etat à la Tête-Des-Flandres, malgré la confiscation du navire à vapeur par les Hollandais (Faider)

Session 1833-1834

Mercredi 5 février 1834

Session 1835-1836

Samedi 19 mars 1836

Préférence accordée, pour le service de la Tête-de-Flandre sur l'Escaut, au système de la régie au lieu du recours à une entreprise privée (budget des finances pour 1836) (d'Huart)
Coûts d'exploitation et tarifs en vigueur pour le service du passage à la Tête-de-Frandre sur l'Escaut (budget des finances pour 1836) (d'Huart et suivants)