Meuse et affluents, canal latéral, canal de l'Ourthe
Projets non finalisés (1830-1914)
Débats parlementaires (1830-1836)
Session 1830-1831 (Congrès national)
Session extraordinaire 1833
Session 1833-1834
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Séance du 2 décembre 1833 : Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht (Evain et suivants)
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Séance du 3 décembre 1833 : Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht (Evain et suivants)
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Séance du 7 décembre 1833 : Obligation pour l'Etat d'entretenir, en place des provinces, les rives de la Meuse, par suite de l'application à ce fleuve du tarif de Mayence, en vertu de la convention du 21 mai 1833 et de la convention de Zonhoven (Nothomb)
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Séance du 7 décembre 1833 : Convention de Zonhoven et plus particulièrement : libre navigation de la Meuse, entre autres à Maestricht (Rogier)
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Séance du 14 février 1834 : Nécessité de renforcer les rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck (Olislagers)
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Séance du 20 février 1834 : Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck (Olislagers)
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Séance du 25 février 1834 : Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck (Olislagers)
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Séance du 26 février 1834 : Obligation pour l'Etat de reprendre la charge d'entretien de la Meuse dans la province de Limbourg, en raison de l'interruption de la navigation pendant les trois années précédentes et de l'interdiction, imposée par les traités, d'établir des péages sur ce fleuve (Simons)
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Séance du 26 février 1834 : Idem (2) (Vanderheyden et suivants)
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Séance du 26 février 1834 : Crédit destiné au renforcement des rives de la Meuse dans la province de Limbourg, et plus particulièrement de la ville de Maeseyck (Simons et suivants)
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Séance du 23 mars 1834 : Canal de l'Ourthe. Préjudice subi par la province de Luxembourg par suite de la cessation des travaux du canal de Meuse et Moselle (Zoude)
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Séance du 7 juin 1834 : Rapport sur une pétition demandant l'achèvement des travaux du canal de Meuse et Moselle (canal de l'Ourthe) (Desmanet de Biesme et suivants)
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Séance du 21 juin 1834 : Injonction faite à la province de Limbourg par le gouvernement d'arrêter de percevoir les droits de navigation sur la Meuse et reprise implicite de la Meuse par l'Etat (Olislagers)
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Séance du 21 juin 1834 : Idem (2) (Simons et suivants)
Documentation générale
À venir.