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Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919) Loi du 28 mai 1856 contenant le budget du ministère des travaux publics pour l'exercice 1856
Rapporteur :
Jean-Marie
de Man d'Attenrode
Documents parlementaires
1854-1855, n° 104
1854-1855, n° 246 (situation chemins de fer 1854)
1855-1856, n° 98
1855-1856, n° 190
1855-1856, n° 232
1855-1856, n° 252 (compte-rendu chemin de fer 1855)
1855-1856, n° 259
1855-1856, n° 261 (procès-verbaux des séances 1855-1856 du comité consultatif sur les chemins de fer, les postes et les télégraphes
Séances parlementaires
Mardi 6 février 1855 : Dépôt
Mardi 15 avril 1856 : Rapport de la section centrale
Lundi 28 avril 1856 : Discussion générale
Mardi 29 avril 1856 : Discussion générale
Mardi 29 avril 1856 : Discussion des articles
Mercredi 30 avril 1856 : Discussion des articles
Vendredi 2 mai 1856 : Discussion des articles
Samedi 3 mai 1856 : Discussion des articles
Lundi 5 mai 1856 : Discussion des articles
Lundi 5 mai 1856 : Discussion des articles
Mardi 6 mai 1856 : Discussion des articles
Jeudi 8 mai 1856 : Second vote des articles
Jeudi 8 mai 1856 : Vote sur l'ensemble (65 pour, 0 contre)
Matières
Budget du ministère des travaux publics