Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919) Loi du 30 décembre 1838 qui arrête le budget de la guerre pour 1839
Rapporteur :
Léandre
Desmaisières
Documents parlementaires
1838-1839, n° 1 X
1838-1839, n° 46
1838-1839, n° 52
Séances parlementaires
Jeudi 15 novembre 1838 : Dépôt (sous la forme du budget général des recettes et des dépenses)
Lundi 10 décembre 1838 : Rapport de la section centrale
Vendredi 14 décembre 1838 : Rapport de la section centrale
Samedi 22 décembre 1838 : Discussion générale
Samedi 22 décembre 1838 : Discussion des articles
Samedi 22 décembre 1838 : Vote sur l'ensemble (64 pour, 0 contre)
Matières
Budget du ministère de la guerre