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Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Loi du 27 mai 1890 contenant le budget du ministère des chemins de fer, postes et télégraphes, pour l'exercice 1890
Rapporteur :
Victor
Fris
Documents parlementaires
1888-1889, n° 119-VIII (exposé des motifs)
1889-1890, n° 5-VIII (amendements du gouvernement)
1889-1890, n° 143 (rapport)
Texte publié dans la Pasinomie
Texte sanctionné et promulgué
Matières
Budget des ministères des travaux publics (1837-), des chemins de fer, des postes et télégraphes (1884-); budget des dépenses extraordinaires (1884-)