Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Loi du 2 mars 1890 contenant le budget du ministère de la guerre pour l’exercice 1890
Rapporteur :
Camille
Jacmart
Documents parlementaires
1888-1889, n° 119-IX (exposé des motifs)
1889-1890, n° 5-IX (amendements du gouvernement)
1889-1890, n° 48 (rapport)
Texte publié dans la Pasinomie
Texte sanctionné et promulgué
Matières
Budgets du ministère de la guerre et du corps de la gendarmerie