(Paru à Courtrai en 1868, chez Vermaut-Grafmeyer)
(Remarque : l'Affaire de Saint-Génois a été longuement discuté en séance plénière de la Chambre des représentants le 4 décembre 1868 et du 9 au 17 du même mois . Le texte intégral de ces séances est disponible sur ce site, à la rubrique "Séances Pénières". de notre site. (session 1868-1869)(Par ailleurs, le Soir du 5 août 2019 contient un article rédigé par Marc Metdepenningen sous le titre : "Histoires d’assises: l’affaire de Saint-Genois ou le feu de la haine entre l’Eglise et l’administration publique". Ce texte n'est accessible qu'aux abonnés de ce journal et peut être consulté ici)
(Enfin, l'affaire de Saint-Génois a conduit à la condamnation d'un prêtre sur la base de l'article 268 du code pénal relatif aux limites de la liberté de parole des ministres du culte en chaire (voir ci-dessous; arrêt du 10 août 1869).)
III. Le Journal de Courtrai et De Katholyke Zondag (traduction)
IV. Het Jaer Dertig (traduction)
Arrêts de la cour d'appel de Gand des 26 janvier et 10 août 1869