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Session 1869-1870 (partim : 73/91)

Novembre 1869

Séance du mardi 9 novembre 1869 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 10 novembre 1869 (Formation du bureau définitif)

Séance du jeudi 11 novembre 1869 (Pétitions)

Séance du vendredi 12 novembre 1869 (Protêts)

Séance du mardi 16 novembre 1869 (Interpellation, budget des voies et moyens pour 1870)

Séance du mercredi 17 novembre 1869 (Budget des voies et moyens pour 1870)

Séance du jeudi 18 novembre 1869 (Budget des voies et moyens pour 1870, milice)

Séance du vendredi 19 novembre 1869 (Pétitions, temporel des cultes, milice)

Séance du samedi 20 novembre 1869

Séance du mardi 23 novembre 1869 (Milice)

Séance du mercredi 24 novembre 1869 (Milice)

Séance du jeudi 25 novembre 1869 (Milice)

Séance du vendredi 26 novembre 1869 (Pétitions)

Séance du samedi 27 novembre 1869 (Milice)

Séance du mardi 30 novembre 1869 (Milice)

Décembre 1869

Séance du mercredi 1 décembre 1869 (Budget de la guerre pour 1870)

Séance du jeudi 2 décembre 1869 (Avancement des officiers de l'armée, code de commerce: De la Lettre de change)

Séance du vendredi 3 décembre 1869 (Code de commerce)

Séance du samedi 4 décembre 1869 (Code de commerce)

Séance du mardi 7 décembre 1869 (Code de commerce)

Séance du mercredi 8 décembre 1869 (Code de commerce, pétitions)

Séance du jeudi 9 décembre 1869 (Milice)

Séance du vendredi 10 décembre 1869 (Milice)

Séance du mardi 14 décembre 1869 (Code de commerce)

Séance du mercredi 15 décembre 1869 (Code de commerce)

Séance du jeudi 16 décembre 1869 (Divers)

Séance du vendredi 17 décembre 1869 (Code de commerce, pétitions)

Séance du samedi 18 décembre 1869 (Fortifications anversoises)

Séance du mardi 21 décembre 1869 (Fortifications anversoises)

Séance du mercredi 22 décembre 1869 (Fortifications anversoises)

Janvier 1870

Séance du mardi 18 janvier 1870 (Temporel des cultes)

Séance du mercredi 19 janvier 1870 (Pétitions)

Séance du jeudi 20 janvier 1870 (Dépôt de mendicité de Merxplas)

Séance du vendredi 21 janvier 1870 (Temporel des cultes)

Séance du mardi 25 janvier 1870 (Immunité parlementaire, dépôt de mendicité de Merxplas)

Séance du mercredi 26 janvier 1870 (Pétitions)

Séance du jeudi 27 janvier 1870 (Immunité parlementaire)

Séance du vendredi 28 janvier 1870 (Pétitions)

Février 1870

Séance du mardi 1 février 1870 (Code de commerce : Des sociétés)

Séance du mercredi 23 février 1870 (Propriété littéraire)

Séance du jeudi 24 février 1870 (Liberté de la presse)

Mars 1870

Séance du mardi 8 mars 1870 (Code pénal militaire)

Séance du mercredi 9 mars 1870 (Code pénal militaire)

Séance du jeudi 10 mars 1870 (Code pénal militaire)

Séance du vendredi 11 mars 1870 (Pétitions)

Séance du mardi 15 mars 1870 (Code pénal militaire, pétitions)

Séance du mercredi 16 mars 1870 (Budget de la guerre pour 1871)

Séance du jeudi 17 mars 1870 (Divers)

Séance du vendredi 18 mars 1870 (Budget de la dette publique pour 1871)

Séance du mardi 22 mars 1870 (Budget de la dette publique pour 1871)

Séance du mercredi 23 mars 1870 (Budget de la dette publique pour 1871, loi provinciale)

Séance du jeudi 24 mars 1870 (Pétitions)

Séance du vendredi 25 mars 1870 (Loi provinciale)

Séance du mardi 29 mars 1870 (Budget de la justice pour 1871)

Séance du mercredi 30 mars 1870 (Budget de la justice pour 1871)

Séance du jeudi 31 mars 1870 (Budget de la justice pour 1871)

Avril 1870

Séance du vendredi 1 avril 1870 (Budget de la justice pour 1871)

Séance du samedi 2 avril 1870 (Budget de la justice pour 1871)

Séance du mardi 26 avril 1870 (Impôt sur le sel et impôt sur les distilleries, tarifs postaux)

Séance du mercredi 27 avril 1870 (Impôt sur le sel et impôt sur les distilleries, tarifs postaux)

Séance du jeudi 28 avril 1870 (Impôt sur le sel et impôt sur les distilleries, tarifs postaux)

Séance du vendredi 29 avril 1870 (Impôt sur le sel et impôt sur les distilleries, tarifs postaux)

Séance du samedi 30 avril 1870 (Impôt sur le sel et impôt sur les distilleries, tarifs postaux)

Mai 1870

Séance du mardi 3 mai 1870 (Investissements publics)

Séance du mercredi 4 mai 1870 (Investissements publics)

Séance du jeudi 5 mai 1870 (Investissements publics)

Séance du vendredi 6 mai 1870 (Divers)

Séance du samedi 7 mai 1870 (Investissements publics)

Séance du mardi 10 mai 1870 (Milice)

Séance du mercredi 11 mai 1870 (Milice)

Séance du jeudi 12 mai 1870 (Milice)

Séance du vendredi 13 mai 1870 (Chemin de fer de l'Etat, concessions ferroviaires)

Séance du samedi 14 mai 1870 (Concessions ferroviaires)