Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Chambre des représentants de Belgique (1831-1919)
Projet de loi relatif à l'exécution de divers travaux d'utilité publique
Rapporteurs :
Ernest
Vandenpeereboom
,
Albert
Goblet (d'Alviella)
Documents parlementaires
1857-1858, n° 208 (exposé des motifs)
1857-1858, n° 256 (rapport)
1857-1858, n° 257 (rapport)
Matières
Lois d'infrastructure majeures, budget des recettes et des dépenses extraordinaires
Places fortes (notamment fortifications d'Anvers)