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Chambres des représentants de Belgique
Séance du mardi 15 janvier 1833

(Moniteur belge n°17, du 17 janvier 1833)

La séance est ouverte à une heure et vingt minutes.

M. Raikem occupe le fauteuil.

Les membres suivants sont présents : MM. de Renesse, Jacques, Brabant, Hye-Hoys, Levae, Vergauwen Desmet, van Hoobrouck de Fiennes, Osy, Jonet, C. Rodenbach. Fallon, Berger, d’Hoffschmidt, Ernst, Raymaeckers, d’Huart, d’Elhoungne ; le baron de Terbecq, Speelman-Rooman, Pirmez, Donny, de Theux, Vandenhove, Ullens, Werner de Mérode, L. de Robiano de Borsbeek, H. Vilain XIIII, de Nef, Teichmann, Lebeau, Ch. Rogier, Fleussu, Olislagers, Verhagen, Desmanet de Biesme, Dugniolle, Zoude, Cols, de Bousies, Raikem, Desmaisières, Vanderbelen, Vuylsteke et Watlet.

MM. Lebeau et Ch. Rogier sont au banc des ministres.

Quarante-six membres seulement sont présents. L’assemblée n’est pas en nombre pour délibérer ; la séance est remise à demain à midi.

L’ordre du jour sera la discussion du projet de loi adopté par le sénat et qui est relatif à l’épée d’honneur à voter par les chambres au maréchal Gérard, commandant en chef de l’armée française du Nord.