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Session 1832-1833

Novembre 1832

Séance royale du mardi 13 novembre 1832 (Séance royale, vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 14 novembre 1832 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 15 novembre 1832 (Vérification des pouvoirs, situation diplomatique)

Séance du vendredi 16 novembre 1832 (Vérification des pouvoirs, adresse)

Séance du lundi 19 novembre 1832 (Adresse)

Séance du mardi 20 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du mercredi 21 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du jeudi 22 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du vendredi 23 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du samedi 24 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du lundi 26 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du mardi 27 novembre 1832 (Adresse, situation diplomatique)

Séance du jeudi 29 novembre 1832 (Budgets provinciaux)

Séance du vendredi 30 novembre 1832 (Vérification des pouvoirs)

Décembre 1832

Séance du samedi 1 décembre 1832 (Emprunt forcé)

Séance du lundi 3 décembre 1832 (Emprunt forcé)

Séance du mardi 4 décembre 1832 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 6 décembre 1832 (Vérification des pouvoirs )

Séance du vendredi 7 décembre 1832 (Vérification des pouvoirs, budget des voies et moyens)

Séance du samedi 8 décembre 1832

Séance du mardi 11 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du mercredi 12 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du jeudi 13 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du vendredi 14 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du samedi 15 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du lundi 17 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du mardi 18 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du mercredi 19 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du jeudi 20 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du vendredi 21 décembre 1832 (Pétitions)

Séance du samedi 22 décembre 1832 (Budget des voies et moyens)

Séance du lundi 24 décembre 1832 (Contingent de l’armée, droits sur les fers)

Séance du mercredi 26 décembre 1832 (Contingent de l’armée, organisation monétaire)

Séance du vendredi 28 décembre 1832 (Garde civique)

Séance du samedi 29 décembre 1832 (Remerciement à l’armée française et lion de Waterloo)

Janvier 1833

Séance du mardi 15 janvier 1833

Séance du mercredi 16 janvier 1833 (Pétitions)

Séance du jeudi 17 janvier 1833 (Epée d’honneur au général Gérard)

Séance du vendredi 18 janvier 1833 (Vérification des pouvoirs, aliénation domaniale)

Séance du samedi 19 janvier 1833 (Vérification des pouvoirs, concessions minières)

Séance du lundi 21 janvier 1833 (Budget de la guerre, concessions minières)

Séance du vendredi 25 janvier 1833 (Vérification des pouvoirs, pétitions)

Séance du samedi 26 janvier 1833 (Vérification des pouvoirs)

Séance du lundi 28 janvier 1833 (Vérification des pouvoirs, pétitions)

Février 1833

Séance du vendredi 1 février 1833 (Crédits provisoires, pétitions)

Séance du samedi 2 février 1833

Séance du lundi 4 février 1833 (Crédits provisoires)

Séance du mardi 5 février 1833 (Légionnaires de l’empire)

Séance du mercredi 6 février 1833 (Crédits provisoires, légionnaires de l’empire)

Séance du jeudi 7 février 1833 (Bons du trésor)

Séance du vendredi 8 février 1833 (Bons du trésor)

Séance du samedi 9 février 1833 (Pétitions)

Séance du lundi 11 février 1833 (Pétitions, situation diplomatique)

Séance du mardi 12 février 1833 (Bons du trésor)

Séance du jeudi 14 février 1833 (Bons du trésor, Niellon)

Séance du vendredi 15 février 1833 (Niellon)

Séance du samedi 16 février 1833

Séance du jeudi 21 février 1833 (Organisation provinciale, patente des avocats)

Séance du vendredi 22 février 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du samedi 23 février 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du lundi 25 février 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du mardi 26 février 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du mercredi 27 février 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du jeudi 28 février 1833 (Impôt des distilleries)

Mars 1833

Séance du vendredi 1 mars 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du samedi 2 mars 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du lundi 4 mars 1833 (Impôt des distilleries)

Séance du mardi 5 mars 1833 (Impôt des distilleries, droits sur les céréales)

Séance du mercredi 6 mars 1833 (Budget de la chambre)

Séance du jeudi 7 mars 1833 (Taxe des barrières)

Séance du vendredi 8 mars 1833 (Taxe des barrières)

Séance du samedi 9 mars 1833 (Taxe des barrières)

Séance du lundi 11 mars 1833 (Taxe des barrières)

Séance du mardi 12 mars 1833 (Droits sur les céréales, pétitions)

Séance du mercredi 13 mars 1833 (Droits sur les céréales)

Séance du jeudi 14 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833, droits sur les céréales)

Séance du vendredi 15 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du samedi 16 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du lundi 18 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du mardi 19 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du jeudi 21 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du vendredi 22 mars 1833 (Naturalisation)

Séance du samedi 23 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du lundi 25 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du mardi 26 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du mercredi 27 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du jeudi 28 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du vendredi 29 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du samedi 30 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du dimanche 31 mars 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Avril 1833

Séance du lundi 1 avril 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du mardi 2 avril 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du mercredi 3 avril 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du jeudi 4 avril 1833 (Budget de la guerre pour 1833)