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Note
d’intention
VANDERBELEN Michel (1770-1844)
VANDER BELEN Michel, Martin, né en 1770 à Louvain, décédé en 1844 à Louvain.
Age en
1830 : 60 ans
Congressiste
(1830-1831, Louvain)
Catholique.
Elu par l'arrondissement de Louvain de 1831 à 1844.
Interventions
sessions : 1830-1831 (Congrès national), 1831-1832, 1832-1833, 1833, 1833-1834, 1834-1835, 1835-1836, 1836-1837, 1837-1838, 1838-1839, 1839-1840, 1840-1841, 1841-1842, 1842-1843, 1843-1844
(Extrait de J.L. DE PAEPE – Ch.
RAINDORF-GERARD, « Le Parlement belge 1831-1894. Données
biographiques », Bruxelles, Commission de la biographie nationale, 1996,
p.564)
Licencié en droit
de l’université de Louvain.
Capitaine
d’infanterie de l’armée brabançonne (1790)
Juge de paix du
canton de Louvain (1800-1838)
(00) Vérification de ses pouvoirs
comme membre du Congrès (10/11/1830)
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1831-1832
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la chambre. Election non contestée (09/09/1831)
(01) Nomination des sections de la chambre (10/09/1831)
(02) Proposition de loi organisant la responsabilité
ministérielle (24/02/1832,
27/02/1832)
Aucune intervention.
(00) Vérification
de ses pouvoirs comme membre de la chambre (8/06/1833)
Aucune intervention.
Aucune intervention.
Aucune intervention.
Aucune intervention.
INTERVENTIONS AU COURS DE
Aucune intervention.
Vérification de ses pouvoirs comme membre de la
chambre (élection non contestée) (06/10/1837)
Aucune intervention.
Aucune intervention.
(01) Interventions en tant que président provisoire (12/11/1839, 16/11/1839)
Aucune intervention.
Aucune intervention.
Aucune intervention.
(00) Démission en tant que membre de la chambre (6/02/1844)