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Session 1868-1869

Novembre 1868

Séance du mardi 10 novembre 1868 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 11 novembre 1868 (Vérification des pouvoirs, formation du bureau définitif)

Séance du jeudi 12 novembre 1868 (Formation des commissions permanentes)

Séance du mardi 17 novembre 1868 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 18 novembre 1868 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 19 novembre 1868 (Budget de la dette publique, des finances, des non-valeurs et remboursements pour 1869, règlement du budget de 1863)

Séance du vendredi 20 novembre 1868 (Pétitions)

Séance du mardi 24 novembre 1868 (Code de commerce : Des sociétés)

Séance du mercredi 25 novembre 1868 (Code de commerce : Des sociétés)

Séance du jeudi 26 novembre 1868 (Pétitions, budget des dépenses pour ordre pour 1869)

Décembre 1868

Séance du mardi 1 décembre 1868 (Budget des voies et moyens pour 1869)

Séance du mercredi 2 décembre 1868 (Budget des voies et moyens pour 1869)

Séance du jeudi 3 décembre 1868 (Budget des voies et moyens pour 1869)

Séance du vendredi 4 décembre 1868 (Budget des voies et moyens pour 1869)

Séance du samedi 5 décembre 1868 (Budget des voies et moyens pour 1869)

Séance du mardi 8 décembre 1868 (Budget de la justice pour 1869)

Séance du mercredi 9 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du jeudi 10 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du vendredi 11 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du samedi 12 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du mardi 15 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du mercredi 16 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du jeudi 17 décembre 1868 (Incidents de Saint-Genois)

Séance du vendredi 18 décembre 1868 (Pétitions, budget de la justice pour 1869)

Séance du samedi 19 décembre 1868 (Divers)

Janvier 1869

Séance du mardi 12 janvier 1869 (Budget des dotations pour 1869)

Séance du mercredi 13 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 14 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du vendredi 15 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du vendredi 16 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mardi 19 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mercredi 20 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 21 janvier 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du vendredi 22 janvier 1869 (Décès du duc de Brabant)

Séance du samedi 23 janvier 1869 (Décès du duc de Brabant)

Séance du vendredi 29 janvier 1869 (Pétitions)

Séance du samedi 30 janvier 1869

Février 1869

Séance du mardi 2 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mercredi 3 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 4 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du vendredi 5 février 1869 (Pétitions, budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du samedi 6 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 11 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869

Séance du vendredi 12 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869

Séance du samedi 13 février 1869 (Concessions ferroviaires)

Séance du mardi 16 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mercredi 17 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 18 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du vendredi 19 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du samedi 20 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mardi 23 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du mercredi 24 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du jeudi 25 février 1869 (Budget de la justice pour 1869, notamment rejet par le sénat)

Séance du vendredi 26 février 1869 (Budget de l'intérieur pour 1869)

Séance du samedi 27 février 1869 (Règlement du budget de 1864, abolition de la contrainte par corps)

Mars 1869

Séance du mardi 2 mars 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du mercredi 3 mars 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du jeudi 4 mars 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du vendredi 5 mars 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du samedi 6 mars 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du mardi 9 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du mercredi 10 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du jeudi 11 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du vendredi 12 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du samedi 13 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du mardi 16 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du mercredi 17 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du jeudi 18 mars 1869 (Contentieux électoral)

Séance du vendredi 19 mars 1869 (Contentieux électoral)

Avril 1869

Séance du mardi 13 avril 1869 (Budget de la guerre pour 1869)

Séance du mercredi 14 avril 1869 (Budget de la guerre pour 1869)

Séance du jeudi 15 avril 1869 (Budget de la guerre pour 1869)

Séance du vendredi 16 avril 1869 (Budget des affaires étrangères pour 1869)

Séance du samedi 17 avril 1869 (Budget des affaires étrangères pour 1869)

Séance du mardi 20 avril 1869 (Budget des affaires étrangères pour 1869 et 1870, budget des travaux publics pour 1870)

Séance du mercredi 21 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du jeudi 22 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du vendredi 23 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du samedi 24 avril 1869

Séance du mardi 27 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du mercredi 28 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du jeudi 29 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869)

Séance du vendredi 30 avril 1869 (Budget des travaux publics pour 1869 et 1870)

Mai 1869

Séance du mardi 4 mai 1869 (Budget de la dette publique, des dotations de l'intérieur et de la justice pour 1870)

Séance du mercredi 5 mai 1869 (Divers)

Séance du mardi 11 mai 1869 (Milice)

Séance du mercredi 12 mai 1869 (Milice)

Séance du jeudi 13 mai 1869 (Milice)

Séance du vendredi 14 mai 1869 (Milice)

Séance du samedi 15 mai 1869 (Milice)

Séance du mardi 18 mai 1869 (Milice)

Séance du mercredi 19 mai 1869 (Milice)

Séance du jeudi 20 mai 1869 (Milice)

Séance du vendredi 21 mai 1869 (Milice)

Séance du samedi 22 mai 1869 (Milice)

Séance du mardi 25 mai 1869 (Milice)

Séance du mercredi 26 mai 1869 (Milice)

Séance du jeudi 27 mai 1869 (Milice)

Séance du vendredi 28 mai 1869 (Milice)

Séance du samedi 29 mai 1869 (Milice)

Juin 1869

Séance du mardi 1 juin 1869 (Budgets des recettes et dépenses pour ordre, des non-valeurs et remboursement et des finances pour 1870, divers)

Séance du mercredi 2 juin 1869 (Dette publique)

Séance du jeudi 3 juin 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du vendredi 4 juin 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du samedi 5 juin 1869 (Concessions ferroviaires)

Séance du mardi 8 juin 1869 (Divers)

Séance du mercredi 9 juin 1869 (Milice)

Séance du jeudi 10 juin 1869 (Milice)

Séance du vendredi 11 juin 1869 (Milice)

Séance du samedi 12 juin 1869 (Milice)

Séance du mardi 15 juin 1869 (Milice)

Séance du mercredi 16 juin 1869 (Fortfications d'Anvers, divers)

Séance du jeudi 17 juin 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du vendredi 18 juin 1869 (Abolition de la contrainte par corps)

Séance du samedi 19 juin 1869 (Pétitions)