Accueil Séances Plénières Tables des matières Biographies Livres numérisés Bibliographie et liens Note d’intention

Session 1865-1866

Novembre 1865

Séance du mardi 14 novembre 1865

Séance du mercredi 15 novembre 1865 (Formation du bureau et des commissions)

Séance du jeudi 16 novembre 1865 (Budget des finances pour 1866)

Séance du vendredi 17 novembre 1865 (Pétitions)

Séance du mardi 21 novembre 1865 (Budget des dotations pour 1866)

Séance du mercredi 22 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du jeudi 23 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du vendredi 24 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du samedi 25 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du mardi 28 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du mercredi 29 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du jeudi 30 novembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Décembre 1865

Séance du vendredi 1 décembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du samedi 2 décembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du mardi 5 décembre 1865 (Budget de la justice pour 1866)

Séance du mercred 6 décembre 1865 (Réforme électorale)

Séance du jeudi 7 décembre 1865 (Réforme électorale)

Séance du vendredi 8 décembre 1865 (Divers)

Séance du samedi 9 décembre 1865 (Pétitions)

Séance du lundi 11 décembre 1865 (Décès du roi Léopold)

Séance du samedi 16 décembre 1865 (Adresse au roi)

Séance du dimanche 17 décembre 1865 (Prestation de serment du roi Léopold II)

Séance du jeudi 21 décembre 1865 (Budget des voies et moyens pour 1866)

Séance du vendredi 22 décembre 1865 (Liste civile, budget des voies et moyens pour 1866, contingent de l’armée, crédits provisoires)

Janvier 1866

Séance du mardi 16 janvier 1866

Séance du mercredi 17 janvier 1866 (Chemin de fer de l’Etat, nombre de représentants et de sénateurs, budget de l’intérieur pour 1866)

Séance du jeudi 18 janvier 1866 (Budget de l’intérieur pour 1866)

Séance du vendredi 19 janvier 1866 (Budget de l’intérieur pour 1866)

Séance du samedi 20 janvier 1866 (Budget de l’intérieur pour 1866)

Séance du mardi 23 janvier 1866 (Chemin de fer de l'Etat)

Séance du mercredi 24 janvier 1866 (Code d'instruction criminelle)

Séance du jeudi 25 janvier 1866

Séance du vendredi 26 janvier 1866

Séance du samedi 27 janvier 1866

Séance du mardi 30 janvier 1866

Séance du mercredi 31 janvier 1866

Février 1866

Séance du jeudi 1 février 1866

Séance du vendredi 2 février 1866

Séance du samedi 3 février 1866

Séance du mardi 6 février 1866

Séance du mercredi 7 février 1866

Séance du jeudi 8 février 1866

Séance du vendredi 9 février 1866

Séance du samedi 10 février 1866 (Budget des travaux publics pour 1866, pétitions)

Séance du mardi 20 février 1866 (Budget de la guerre pour 1866)

Séance du mercredi 21 février 1866 (Divers)

Séance du jeudi 22 février 1866 (Budget de la chambre pour 1866)

Séance du vendredi 23 février 1866 (Traité de commerce avec la Chine)

Séance du mardi 27 février 1866 (Abolition de la taxe des barrières)

Séance du mercredi 28 février 1866

Mars 1866

Séance du jeudi 1 mars 1866

Séance du vendredi 2 mars 1866

Séance du mardi 6 mars 1866 (Budget de la guerre pour 1866)

Séance du mercredi 7 mars 1866 (Budget de la guerre pour 1866)

Séance du jeudi 8 mars 1866 (Ordre judiciaire, budget de la guerre pour 1866)

Séance du vendredi 9 mars 1866 (Budget de la guerre pour 1866)

Séance du samedi 10 mars 1866 (Budget de la guerre pour 1866, pétitions)

Séance du mardi 13 mars 1866 (Pétitions, question des cimetières)

Séance du mercredi 14 mars 1866 (Pétitions)

Séance du jeudi 15 mars 1866 (Divers)

Séance du vendredi 16 mars 1866

Séance du mercredi 21 mars 1866 (Nombre de représentants et de sénateurs)

Séance du jeudi 22 mars 1866 (Nombre de représentants et de sénateurs)

Séance du vendredi 23 mars 1866 (Nombre de représentants et de sénateurs)

Séance du samedi 24 mars 1866 (Nombre de représentants et de sénateurs)

Avril 1866

Séance du mardi 10 avril 1866

Séance du mercredi 11 avril 1866

Séance du jeudi 12 avril 1866

Séance du vendredi 13 avril 1866 (Pétitions)

Séance du samedi 14 avril 1866 (Pétitions)

Séance du mardi 17 avril 1866 (Code de commerce)

Séance du mercredi 18 avril 1866 (Code de commerce)

Séance du jeudi 19 avril 1866

Séance du vendredi 20 avril 1866

Séance du mardi 24 avril 1866

Séance du mercredi 25 avril 1866

Séance du jeudi 26 avril 1866 (Divers)

Séance du vendredi 27 avril 1866 (Pétitions)

Mai 1866

Séance du mardi 1 mai 1866 (Réforme électorale)

Séance du mercredi 2 mai 1866 (Réforme électorale)

Séance du jeudi 3 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du vendredi 4 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du samedi 5 mai 1866 (Pétitions sur la question flamande)

Séance du mardi 8 mai 1866

Séance du mercredi 9 mai 1866

Séance du vendredi 11 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du samedi 12 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du mardi 15 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du mercredi 16 mai 1866 (Fondations de bourses d'études)

Séance du jeudi 17 mai 1866 (Concessions ferroviaires, droit de coalition)

Séance du vendredi 18 mai 1866

(Droit de coalition, divers)