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Session 1844-1845

Octobre 1844

Séance du mardi 22 octobre 1844 (Séance royale)

Séance du mercredi 23 octobre 1844 (Formation du bureau)

Séance du jeudi 24 octobre 1844 (Présentation du budget)

Séance du vendredi 25 octobre 1844 (Adresse au roi)

Séance du samedi 26 octobre 1844 (Adresse au roi, traitements des magistrats)

Séance du lundi 28 octobre 1844 (Domicile de secours, traitements des magistrats)

Séance du mardi 29 octobre 1844 (Domicile de secours)

Séance du mercredi 30 octobre 1844 (Domicile de secours, code de commerce)

Séance du jeudi 31 octobre 1844 (Traitements des magistrats)

Novembre 1844

Séance du lundi 4 novembre 1844 (Domicile de secours, traitements des magistrats)

Séance du mardi 5 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du mercredi 6 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du jeudi 7 novembre 1844 (Canal de Diest à Vilvorde, traitements des magistrats)

Séance du vendredi 8 novembre 1844 (Budget de la chambre pour 1845, traitements des magistrats)

Séance du samedi 9 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du lundi 11 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du mardi 12 novembre 1844 (Pétitions, traitements des magistrats)

Séance du mercredi 13 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du jeudi 14 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du vendredi 15 novembre 1844 (Traitements des magistrats)

Séance du samedi 16 novembre 1844 (Traitements des magistrats et des membres de la cour des comptes)

Séance du lundi 18 novembre 1844

Séance du mardi 19 novembre 1844 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 20 novembre 1844 (Droits sur les céréales)

Séance du jeudi 21 novembre 1844 (Droits sur les céréales)

Séance du vendredi 22 novembre 1844 (Droits sur les céréales)

Séance du samedi 23 novembre 1844 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 25 novembre 1844

Séance du mardi 26 novembre 1844 (Droits d’enregistrement, droits sur les céréales, budget des voies et moyens pour 1845)

Séance du mercredi 27 novembre 1844 (Budget des voies et moyens pour 1845)

Séance du jeudi 28 novembre 1844 (Budget des voies et moyens pour 1845)

Séance du vendredi 29 novembre 1844 (Budget des voies et moyens pour 1845)

Séance du samedi 30 novembre 1844 (Budget des voies et moyens pour 1845)

Décembre 1844

Séance du lundi 2 décembre 1844 (Budgets de la dette publique et des dotations pour 1845, droits d’enregistrement)

Séance du mardi 3 décembre 1844 (Budget des finances pour 1845)

Séance du mercredi 4 décembre 1844 (Budget des finances pour 1845)

Séance du jeudi 5 décembre 1844 (Budget des affaires étrangères pour 1845)

Séance du vendredi 6 décembre 1844 (Nationalité belge des habitants des parties cédées à la Hollande)

Séance du samedi 7 décembre 1844 (Budget de la justice pour 1845)

Séance du lundi 9 décembre 1844 (Budget de la justice pour 1845)

Séance du mardi 10 décembre 1844 (Pétitions, budget de la justice pour 1845)

Séance du mercredi 11 décembre 1844 (Budget de la justice pour 1845)

Séance du jeudi 12 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du vendredi 13 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du samedi 14 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du lundi 16 décembre 1844 (Budget de la Justice pour 1845)

Séance du mardi 17 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein) 464/464

Séance du mercredi 18 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du jeudi 19 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du vendredi 20 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein)

Séance du samedi 21 décembre 1844 (Traité avec le Zollverein, crédits provisoires, contingent)

Janvier 1845

Séance du mardi 14 janvier 1845 (Budget de la Marine pour 1845)

Séance du mercredi 15 janvier 1845 (Droits sur les sucres, légion d’Honneur)

Séance du jeudi 16 janvier 1845 (Chemins de fer)

Séance du vendredi 17 janvier 1845 (Sanction et promulgation des textes légaux)

Séance du samedi 18 janvier 1845 (Sanction et promulgation des textes légaux)

Séance du lundi 20 janvier 1845 (Sanction et promulgation des textes légaux, contribution foncière, concession ferroviaire)

Séance du mardi 21 janvier 1845 (Epizooties)

Séance du mercredi 22 janvier 1845 (Lutte contre les épizooties, sanction et promulgation des textes légaux, budget de l’intérieur pour 1845

Séance du jeudi 23 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du vendredi 24 janvier 1845 (Budget de l’Intérieur pour 1845)

Séance du samedi 25 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du lundi 27 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mardi 28 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mercredi 29 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du jeudi 30 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du vendredi 31 janvier 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Février1845

Séance du samedi 1 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du jeudi 6 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du vendredi 7 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du samedi 8 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du lundi 10 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mardi 11 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mercredi 12 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du jeudi 13 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du vendredi 14 février 1845 (Budget de l’Intérieur pour 1845)

Séance du samedi 15 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du lundi 17 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du mardi 18 février 1845 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 19 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du jeudi 20 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du vendredi 21 février 1845 (Budget de l’intérieur pour 1845)

Séance du samedi 22 février 1845 (Concession ferroviaire, effondrement ferroviaire de Cumptich, pétitions)

Séance du lundi 24 février 1845 (Effondrement ferroviaire de Cumptich)

Séance du mardi 25 février 1845 (Effondrement ferroviaire de Cumptich, concession ferroviaire)

Séance du mercredi 26 février 1845 (Effondrement ferroviaire de Cumptich ; concession ferroviaire, droits sur les céréales)

Séance du jeudi 27 février 1845 (Concession ferroviaire)

Séance du vendredi 28 février 1845 (Effondrement ferroviaire de Cumptich)

Mars 1845

Séance du samedi 1 mars 1845

Séance du lundi 3 mars 1845

Séance du mardi 4 mars 1845 (Droits sur les céréales, budget des travaux publics pour 1845)

Séance du mercredi 5 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du jeudi 6 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du vendredi 7 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du samedi 8 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du lundi 10 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du mardi 11 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du mercredi 12 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du jeudi 13 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845)

Séance du vendredi 14 mars 1845 (Budget des travaux publics pour 1845, canal de Turnhout)

Séance du samedi 15 mars 1845 (Canal de Turnhout)

Avril 1845

Séance du mercredi 2 avril 1845

Séance du jeudi 3 avril 1845

Séance du vendredi 4 avril 1845 (Transport public en dehors du chemin de fer)

Séance du samedi 5 avril 1845

Séance du lundi 7 avril 1845 (Droits les céréales ; Organisation de l’armée)

Séance du mardi 8 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du mercredi 9 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du jeudi 10 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du vendredi 11 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du samedi 12 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du lundi 14 avril 1845 (concessions ferroviaires, organisation de l’armée)

Séance du mardi 15 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du mercredi 16 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du jeudi 17 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du vendredi 18 avril 1845 (Organisation de l’armée)

Séance du samedi 19 avril 1845 (Organisation de l’armée, concessions fluviales et ferroviaires)

Séance du lundi 21 avril 1845 (Concessions fluviales et ferroviaires)

Séance du mardi 22 avril 1845 (Transport public en dehors du chemin de fer)

Séance du mercredi 23 avril 1845 (Transport public en dehors du chemin de fer, concessions ferroviaires)

Séance du jeudi 24 avril 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du vendredi 25 avril 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du samedi 26 avril 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du lundi 28 avril 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du mardi 29 avril 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du mercredi 30 avril 1845 (concessions ferroviaires, canalisation de la Meuse)

Mai 1845

Séance du jeudi 1 mai 1845 (Concession ferroviaire, canalisation de la Meuse)

Séance du vendredi 2 mai 1845 (Canal d’Ostende, concession ferroviaire)

Séance du samedi 3 mai 1845 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 5 mai 1845 (Droits sur les céréales)

Séance du mardi 6 mai 1845 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 7 mai 1845 (Dtoits sur les céréales)

Séance du jeudi 8 mai 1845 (Nationalité belge des habitants des parties cédées à la Hollande, concessions ferroviaires

Séance du vendredi 9 mai 1845 (Concessions ferroviaires)

Séance du samedi 10 mai 1845 (Concessions ferroviaires)