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Session 1843-1844

Novembre 1843

Séance du 14 novembre 1843 (Séance royale, vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 15 novembre 1843 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 16 novembre 1843 (Vérification des pouvoirs)

Séance du vendredi 17 novembre 1843 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 18 novembre 1843 (Formation du bureau, présentation du budget)

Séance du lundi 20 novembre 1843

Séance du mardi 21 novembre 1843 (Adresse au roi)

Séance du mercredi 22 novembre 1843

Séance du jeudi 23 novembre 1843

Séance du vendredi 24 novembre 1843 (Pétitions)

Séance du samedi 25 novembre 1843

Séance du lundi 27 novembre 1843 (Police de la voirie)

Séance du mardi 28 novembre 1843 (Police de la voirie)

Séance du mercredi 29 novembre 1843 (Police de la voirie)

Séance du jeudi 30 novembre 1843

Décembre 1843

Séance du vendredi 1 décembre 1843 (Police de la voirie)

Séance du samedi 2 décembre

Séance du lundi 4 décembre 1843 (Impôt sur les eaux-de-vie étrangères, budget de la guerre pour 1843)

Séance du mardi 5 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du jeudi 7 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du vendredi 8 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du samedi 9 décembre 1843 (Droits sur les céréales, budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du lundi 11 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du mardi 12 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du mercredi 13 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du jeudi 14 décembre 1843 (Budget des voies et moyens pour 1844)

Séance du vendredi 15 décembre 1843 (Budget de la dette publique pour 1844)

Séance du samedi 16 décembre 1843 (Budget de la dette publique pour 1844)

Séance du lundi 18 décembre 1843 (Budget des affaires étrangères et budget de la marine pour 1844)

Séance du mardi 19 décembre 1843 (Contingent de l’armée pour 1844 ; impôt sur le sel)

Séance du mercredi 20 décembre 1843 (Impôt sur le sel)

Séance du jeudi 21 décembre 1843 (Péages fluviaux, impôt sur le sel)

Séance du vendredi 22 décembre 1843 (Budget de la justice pour 1844)

Séance du samedi 23 décembre 1843 (Impôt sur le sel, budget de la justice pour 1844)

Janvier 1844

Séance du mardi 9 janvier 1844 (Budget de la justice pour 1844)

Séance du mercredi 10 janvier 1844 (Budget de la justice pour 1844)

Séance du jeudi 11 janvier 1844 (Budget de la justice pour 1844)

Séance du vendredi 12 janvier 1844 (Budget de la justice pour 1844)

Séance du samedi 13 janvier 1844

Séance du lundi 15 janvier 1844 (Budget des finances pour 1844)

Séance du mardi 16 janvier 1844 (Budget des finances pour 1844)

Séance du mercredi 17 janvier 1844 (Budget des finances pour 1844)

Séance du jeudi 18 janvier 1844 (Budget des finances pour 1844)

Séance du vendredi 19 janvier 1844 (Budget des finances et de l’intérieur pour 1844)

Séance du samedi 20 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du lundi 22 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du mardi 23 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du mercredi 24 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du jeudi 25 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du vendredi 26 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du samedi 27 janvier 1844 (Budget de l’intérieur pour 1844)

Séance du lundi 29 janvier 1844 (Partage de la dette belgo-hollandaise)

Séance du mardi 30 janvier 1844 (Droits d’enregistrement sur acte de naturalisation))

Séance du mercredi 31 janvier 1844 (Orthographe flamande)

Février 1844

Séance du jeudi 1 février 1844 (Droit d’enregistrement sur acte de naturalisation)

Séance du vendredi 2 février 1844 (Pétitions)

Séance du lundi 5 février 1844

Séance du mardi 6 février 1844 (Pétitions)

Séance du mercredi 7 février 1844 (Pétitions)

Séance du jeudi 8 février 1844

Séance du vendredi 9 février 1844 (Canal de Zelzaete)

Séance du lundi 12 février 1844 (Indépendance politique des fonctionnaires et des parlementaires)

Séance du mardi 13 février 1844 (Pétitions)

Séance du vendredi 16 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du samedi 17 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du lundi 19 février 1844

Séance du mercredi 21 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du jeudi 22 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du vendredi 23 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du samedi 24 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du lundi 26 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du mardi 27 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du mercredi 28 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du jeudi 29 février 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Mars 1844

Séance du vendredi 1 mars 1844 (Budget des travaux publics pour 1844)

Séance du samedi 2 mars 1844 (Indépendance politique des magistrats et des parlementaires)

Séance du lundi 4 mars 1844 (Code pénal)

Séance du mardi 5 mars 1844 (Code pénal)

Séance du mercredi 6 mars 1844 (Patente, naturalisations)

Séance du jeudi 7 mars 1844 (Conversion de l’emprunt de 100,8 millions)

Séance du vendredi 8 mars 1844 (Conversion de l’emprunt de 100,8 millions)

Séance du samedi 9 mars 1844 (Conversion de l’emprunt de 100,8 millions)

Séance du lundi 11 mars 1844 (Conversion de la rente due par suite du partage de la dette belgo-hollandaise)

Séance du mardi 12 mars 1844 (Dette belgo-hollandaise, pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mercredi 13 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du jeudi 14 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du vendredi 15 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du samedi 16 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du lundi 18 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mardi 19 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mercredi 20 mars 1844 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du jeudi 21 mars 1844 (Pensions des ministres et des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du vendredi 22 mars 1844 (Pensions des ministres et des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du samedi 23 mars 1844 (Polder de Lillo)

Séance du lundi 25 mars 1844 (Jury d’examen universitaire)

Séance du mardi 26 mars 1844 (Jury d’examen universitaire)

Séance du mercredi 27 mars 1844 (Jury d’examen universitaire)

Séance du jeudi 28 mars 1844 (Jury d’examen universitaire)

Séance du vendredi 29 mars 1844 (Jury d’examen universitaire)

Séance du samedi 30 mars 1844 (Jury d’examen universitaire, polder de Lillo)

Avril 1844

Séance du mardi 23 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 24 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 25 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 26 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du samedi 27 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 30 avril 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Mai 1844

Séance du mercredi 1 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 2 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 3 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du samedi 4 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du lundi 6 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 7 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 8 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 9 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 10 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du samedi 11 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du lundi 13 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 14 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 15 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du lundi 20 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 21 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 22 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 23 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 24 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels, budget de la guerre pour 1844))

Séance du mardi 28 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 29 mai 1844 (CCommission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 30 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 31 mai 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Juin 1844

Séance du samedi 1 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du lundi 3 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 4 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 5 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du jeudi 6 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du vendredi 7 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du samedi 8 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du lundi 10 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mardi 11 juin 1844 (Commission de Foere, droits différentiels)

Séance du mercredi 12 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du jeudi 13 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du vendredi 14 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du samedi 15 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du lundi 17 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du mardi 18 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du mercredi 19 juin 1844 (Impôt sur le tabac)

Séance du jeudi 20 juin 1844

Séance du vendredi 21 juin 1844 (Impôt sur le tabac)