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Session 1842-1843

Novembre 1842

Séance du mardi 8 novembre 1842 (Séance royale, formation du bureau définitif)

Séance du mercredi 9 novembre 1842 (Formation du bureau définitif)

Séance du jeudi 10 novembre 1842 (Présentation générale du budget)

Séance du samedi 12 novembre 1842 (Adresse au roi)

Séance du mercredi 16 novembre 1842 (Pétitions)

Séance du jeudi 17 novembre 1842 (Feuilletons de naturalisation)

Séance du vendredi 18 novembre 1842 (Naturalisations)

Séance du mercredi 23 novembre 1842 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Séance du jeudi 24 novembre 1842 (Pétitions)

Séance du vendredi 25 novembre 1842 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 28 novembre 1842 (Traité de commerce avec l’Espagne)

Séance du mardi 29 novembre 1842 (Traité de commerce avec l’Espagne, budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du mercredi 30 novembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Décembre 1842

Séance du jeudi 1 décembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du vendredi 2 décembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du samedi 3 décembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du lundi 5 décembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du mardi 6 décembre 1842 (Budget des voies et moyens pour 1843)

Séance du mercredi 7 décembre 1842 (Budgets des voies et moyens, de la dette publique et des dotations pour 1843)

Séance du jeudi 8 décembre 1842 (Budget de la dette publique, des dotations et de la justice pour 1843)

Séance du vendredi 9 décembre 1842 (Budgets de la justice et des affaires étrangères pour 1843)

Séance du samedi 10 décembre 1842 (Budget des affaires étrangères pour 1843)

Séance du lundi 12 décembre 1842 (Budgets des affaires étrangères et de la marine pour 1843)

Séance du mardi 13 décembre 1842 (Budget de la chambre pour 1843)

Séance du mercredi 14 décembre 1842 (Budget de la marine et budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du jeudi 15 décembre 1842 (Démission du ministre de la justice)

Séance du vendredi 16 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du samedi 17 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du lundi 19 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du mardi 20 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du mercredi 21 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du jeudi 22 décembre 1842 (Budget de l’intérieur pour 1843)

Séance du vendredi 23 décembre 1842 (Contingent de l’armée, budget des finances pour 1843)

Séance du samedi 24 décembre 1842 (Budget des finances pour 1843)

Janvier 1843

Séance du mardi 10 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du mercredi 11 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du jeudi 12 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du vendredi 13 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du samedi 14 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843, canalisation de la Campine)

Séance du lundi 16 janvier 1843 (Canalisation de la Campine)

Séance du mardi 17 janvier 1843 (Canalisation de la Campine)

Séance du mercredi 18 janvier 1843 (Canalisation de la Campine, budget des travaux publics pour 1843)

Séance du jeudi 19 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du vendredi 20 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du samedi 21 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du lundi 23 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du mardi 24 janvier 1843 (Budget des travaux publics pour 1843)

Séance du mercredi 25 janvier 1843 (Primes pour construction de navires)

Séance du vendredi 27 janvier 1843 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Séance du dimanche 29 janvier 1843 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Séance du lundi 30 janvier 1843 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Séance du mardi 31 janvier 1843 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Février 1843

Séance du mercredi 1 février 1843 (Traité de paix avec les Pays-Bas)

Séance du jeudi 2 février 1843 (Canal de Meuse et Moselle)

Séance du lundi 6 février 1843

Séance du mardi 7 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du mercredi 8 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du jeudi 9 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du vendredi 10 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du samedi 11 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du lundi 13 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du mardi 14 février 1843 (Renforcement de la douane)

Séance du mercredi 15 février 1843 (Droits de sortie)

Séance du jeudi 16 février 1843 (Droits de sortie et renforcement de la douane)

Séance du samedi 18 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du lundi 20 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du mardi 21 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du mercredi 22 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du jeudi 23 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du vendredi 24 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du samedi 25 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du lundi 27 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du mardi 28 février 1843 (Impôt sur les sucres)

Mars 1843

Séance du mercredi 1 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du jeudi 2 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du vendredi 3 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du samedi 4 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du lundi 6 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du mardi 7 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du mercredi 8 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du jeudi 9 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du vendredi 10 mars 1843 (Autorité de la chose jugée)

Séance du samedi 11 mars 1843 (Impôt sur les sucres)

Séance du lundi 13 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du mardi 14 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du mercredi 15 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du jeudi 16 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du vendredi 17 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du samedi 18 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du lundi 20 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du mardi 21 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du mercredi 22 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du jeudi 23 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du vendredi 24 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du samedi 25 mars 1843 (Fraudes électorales)

Séance du lundi 27 mars 1843 (Chemin de fer)

Séance du mardi 28 mars 1843 (Chemin de fer)

Séance du mercredi 29 mars 1843 (Budget de la guerre pour 1843)

Séance du jeudi 30 mars 1843 (Budget de la guerre pour 1843)

Séance du vendredi 31 mars 1843 (Budget de la guerre pour 1843)

Avril 1843

Séance du samedi 1 avril 1843 (Budget de la guerre pour 1843)

Séance du lundi 3 avril 1843 (Budget de la guerre pour 1843)

Séance du mardi 4 avril 1843 (Budget de la guerre pour 1843, démission du ministre de la guerre)

Séance du mercredi 5 avril 1843 (Union douanière avec la France, navigation transatlantique et British Queen)

Séance du jeudi 6 avril 1843 (Navigation transatlantique et British Queen, budget de la guerre pour 1843)