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Session 1841-1842

Novembre 1841

Séance du mardi 9 novembre 1841 (Séance royale, vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 10 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 11 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du vendredi 12 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 13 novembre 1841 (Nomination des commissions)

Séance du lundi 15 novembre 1841 (Adresse au Roi)

Séance du mardi 16 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mercredi 17 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 18 novembre 1841 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 20 novembre 1841 (Budget de la dette publique pour 1842))

Séance du jeudi 25 novembre 1841 (Droits sur les céréales)

Séance du samedi 27 novembre 1841 (Prohibition de la sortie des pommes de terre)

Décembre 1841

Séance du jeudi 2 décembre 1841 (Budget des voies et moyens pour 1842 (Débat politique))

Séance du vendredi 3 décembre 1841 (Budget des voies et moyens pour 1842 (Débat politique))

Séance du samedi 4 décembre 1841 (Budget des voies et moyens pour 1842)

Séance du lundi 6 décembre 1841 (Budget des voies et moyens pour 1842)

Séance du mardi 7 décembre 1841 (Budget des voies et moyens pour 1842)

Séance du mercredi 8 décembre 1841 (Budget de la dette publique pour 1842)

Séance du jeudi 9 décembre 1841 (Budget de la justice pour 1842)

Séance du vendredi 10 décembre 1841 (Budget de la justice pour 1842)

Séance du samedi 11 décembre 1841 (Budget des finances pour 1842)

Séance du lundi 13 décembre 1841 (Budget des affaires étrangères pour 1842)

Séance du mardi 14 décembre 1841 (Budget de la marine pour 1842 ; loi sur les étrangers)

Séance du vendredi 17 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842 (Débat politique))

Séance du samedi 18 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842 (Débat politique))

Séance du lundi 20 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842)

Séance du mardi 21 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842)

Séance du mercredi 22 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842)

Séance du jeudi 23 décembre 1841 (Budget de l’intérieur pour 1842)

Janvier 1842

Séance du mardi 11 janvier 1842

Séance du mercredi 12 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce)

Séance du jeudi 13 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce)

Séance du vendredi 14 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce)

Séance du samedi 15 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce)

Séance du lundi 17 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce)

Séance du mardi 18 janvier 1842 (Droits sur le lin)

Séance du mercredi 19 janvier 1842 (Loi interprétative de l’article 442 du code de commerce, droits sur le lin)

Séance du jeudi 20 janvier 1842 (Droits sur le lin)

Séance du vendredi 21 janvier 1842 (Droits sur le lin)

Séance du lundi 24 janvier 1842 (Pétitions, droits sur le lin)

Séance du mercredi 26 janvier 1842 (Budget de la guerre pour 1842)

Séance du jeudi 27 janvier 1842 (Budget de la guerre pour 1842)

Séance du vendredi 28 janvier 1842 (Pétitions)

Séance du lundi 31 janvier 1842 (Pêche nationale)

Février 1842

Séance du mardi 1 février 1842 (Pêche nationale, budget de l’intérieur)

Séance du mercredi 2 février 1842 (Budget de l’intérieur)

Séance du jeudi 3 février 1842 (Pêche nationale)

Séance du lundi 14 février 1842 (Acquisition du British Queen)

Séance du mardi 15 février 1842 (Acquisition du British Queen)

Séance du mercredi 16 février 1842 (Acquisition du British Queen)

Séance du jeudi 17 février 1842 (Acquisition du British Queen)

Séance du vendredi 18 février 1842 (Acquisition du British Queen)

Séance du samedi 19 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du lundi 21 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du mardi 22 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du mercredi 23 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du jeudi 24 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du vendredi 25 février 1842 (Budget des travaux publics pour 1842)

Séance du samedi 26 février 1842 (Pétitions)

Séance du lundi 28 février 1842

Mars 1842

Séance du mardi 1 mars 1842 (Pétitions)

Séance du mercredi 2 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du jeudi 3 mars 1842 (Indemnités pour dommages dus à la révolution et à la guerre)

Séance du vendredi 4 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution

Séance du samedi 5 mars 1842 (Canal de Zelzaete. indemnités pour faits de la révolution)

Séance du lundi 7 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du mardi 8 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du mercredi 9 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du jeudi 10 mars 1842 (Pension pour la veuve Buzen, indemnités pour faits de la révolution)

Séance du vendredi 11 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du samedi 12 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du lundi 14 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du mardi 15 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du mercredi 16 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du jeudi 17 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution)

Séance du vendredi 18 mars 1842 (Indemnités pour faits de la révolution, conseils des prud’hommes)

Séance du samedi 19 mars 1842 (Conseils des prud’hommes)

Avril 1842

Séance du mardi 12 avril 1842

Séance du mercredi 13 avril 1842 (Tarifs ferroviaires)

Séance du jeudi 14 avril 1842 (Cantonnement, servitude de pâture)

Séance du vendredi 15 avril 1842 (Personnel des tribunaux, canal de Zelzaete)

Séance du samedi 16 avril 1842 (Patente des marchands ambulants)

Séance du lundi 18 avril 1842 (Patente des marchands ambulants)

Séance du mardi 19 avril 1842 (Prescription d’emprunts émis en florins)

Séance du mercredi 20 avril 1842 (Canal de Zelzaete)

Séance du jeudi 21 avril 1842 (Canal de Zelzaete)

Séance du vendredi 22 avril 1842 (Canal de Zelzaete)

Séance du samedi 23 avril 1842 (Canal de Zelzaete)

Séance du lundi 25 avril 1842 (Canal de Zelzaete, impôt des distilleries)

Séance du mardi 26 avril 1842 (Organisation communale)

Séance du mercredi 27 avril 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du jeudi 28 avril 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du vendredi 29 avril 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du samedi 30 avril 1842 (Impôt des distilleries)

Mai 1842

Séance du lundi 2 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du mardi 3 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du mercredi 4 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du vendredi 6 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du samedi 7 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du lundi 9 mai 1842 (Impôt des distilleries)

Séance du mardi 10 mai 1842 (Impôt des distilleries. Emoluments des employés des postes)

Séance du mercredi 11 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, Nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du jeudi 12 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du vendredi 13 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du samedi 14 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, Nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du mardi 17 mai 1842

Séance du mercredi 18 mai 1842 (Patente des bateliers)

Séance du jeudi 19 mai 1842 (Reprise de la voirie par l’Etat)

Séance du vendredi 20 mai 1842 (Pétitions)

Séance du mardi 24 mai 1842 (Modifications à la Organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du mercredi 25 mai 1842 (Modifications à loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du jeudi 26 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du vendredi 27 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du samedi 28 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du lundi 30 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du mardi 31 mai 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Juin 1842

Séance du mercredi 1 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du jeudi 2 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du vendredi 3 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du samedi 4 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nNomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du lundi 6 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du mardi 7 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil)

Séance du mercredi 8 juin 1842 (Pension de la veuve du sculpteur Kessels)

Séance du jeudi 9 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, nomination du bourgmestre en dehors du conseil, fractionnement des collèges électoraux)

Séance du vendredi 10 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, fractionnement des collèges électoraux)

Séance du samedi 11 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, fractionnement des collèges électoraux)

Séance du lundi 13 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, fractionnement des collèges électoraux)

Séance du mardi 14 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, fractionnement des collèges électoraux)

Séance du mercredi 15 juin 1842 (Tarifs ferroviaires)

Séance du jeudi 16 juin 1842 (Modifications à la loi d’organisation communale, fractionnement des collèges électoraux, péages fluviaux)

Séance du vendredi 17 juin 1842 (Péages fluviaux)

Juillet 1842

Séance du mardi 26 juillet 1842 (Divers)

Séance du mercredi 27 juillet 1842 (Voirie)

Séance du jeudi 28 juillet 1842 (Divers)

Août 1842

Séance du lundi 1 août 1842 (Convention commerciale avec la France)

Séance du mardi 2 août 1842 (Convention commerciale avec la France)

Séance du mercredi 3 août 1842 (Milice)

Séance du jeudi 4 août 1842 (Police maritime)

Séance du lundi 8 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du mardi 9 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du mercredi 10 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du jeudi 11 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du vendredi 12 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du samedi 13 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du mardi 16 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du mercredi 17 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du jeudi 18 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du vendredi 19 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du samedi 20 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du lundi 22 août 1842 (Convention commerciale avec la France)

Séance du mardi 23 août 1842 (Convention commerciale avec la France, instruction primaire)

Séance du mercredi 24 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du jeudi 25 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du vendredi 26 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du samedi 27 août 1842 (Convention commerciale avec la France)

Séance du lundi 29 août 1842 (Instruction primaire)

Séance du mardi 30 août 1842 (Instruction primaire, convention commerciale avec la France)

Séance du mercredi 31 août 1842 (Convention avec la ville de Bruxelles)

Septembre 1842

Séance du jeudi 1 septembre 1842 (Convention avec la ville de Bruxelles)

Séance du vendredi 2 septembre 1842 (Convention avec la ville de Bruxelles)

Séance du samedi 3 septembre 1842 (Convention avec la ville de Bruxelles)

Séance du mardi 6 septembre 1842 a> (Convention avec la ville de Bruxelles, chemin de fer, canalisation de la Campine)

Séance du mercredi 7 septembre 1842 (Chemins de fer, canalisation de la Campine)

Séance du jeudi 8 septembre 1842 (Chemins de fer)

Séance du vendredi 9 septembre 1842 (Chemins de fer, entrepôt d’Anvers, canalisation de la Campine)

Séance du samedi 10 septembre 1842 (Chemins de fer, canalisation de la Campine).