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Session 1840-1841

Novembre 1840

Séance du 10 novembre 1840 (Séance royale)

Séance du mercredi 11 novembre 1840 (Formation du bureau définitif)

Séance du jeudi 12 novembre 1840 (Nomination de commissions permanentes)

Séance du vendredi 13 novembre 1840 (Tarif des douanes, nomination de commissions permanentes)

Séance du lundi 16 novembre 1840 (Adresse au roi)

Séance du mardi 17 novembre 1840 (Présentation des budgets)

Séance du mercredi 18 novembre 1840 (Pétitions)

Séance du jeudi 19 novembre 1840 (Chambre de commerce)

Séance du lundi 23 novembre 1840 (Droits sur les céréales)

Séance du mardi 24 novembre 1840 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 25 novembre 1840 (Droits sur les céréales)

Séance du jeudi 26 novembre 1840 (Traité de commerce avec la Porte ottomane)

Séance du vendredi 27 novembre 1840

Séance du samedi 28 novembre 1840

Séance du lundi 30 novembre 1840

Décembre 1840

Séance du mardi 1 décembre 1840 (Indemnités pour faits révolutionnaires)

Séance du mercredi 2 décembre 1840

Séance du jeudi 3 décembre 1840 (Indemnités pour faits révolutionnaires)

Séance du vendredi 4 décembre 1840 (Ordre de Léopold, traité des 24 articles)

Séance du samedi 5 décembre 1840

Séance du lundi 7 décembre 1840 (Budget de la dette publique pour 1841)

Séance du mardi 8 décembre 1840 (Budget de la dette publique pour 1841)

Séance du mercredi 9 décembre 1840 (Budget des affaires étrangères pour 1841)

Séance du jeudi 10 décembre 1840 (Budget des affaires étrangères pour 1841)

Séance du vendredi 11 décembre 1840 (Budget des affaires étrangères pour 1841)

Séance du lundi 14 décembre 1840 (Budgets des affaires étrangères et de la justice pour 1841)

Séance du mardi 15 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841)

Séance du mercredi 16 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841)

Séance du jeudi 17 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841)

Séance du vendredi 18 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841)

Séance du samedi 19 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841)

Séance du lundi 21 décembre 1840 (Budgets de la justice et des voies et moyens pour 1841)

Séance du mardi 22 décembre 1840 (Budget de la justice pour 1841, contingent de l’armée pour 1841)

Séance du mercredi 23 décembre 1840 (Budget des voies et moyens pour 1841, contribution foncière)

Séance du jeudi 24 décembre 1840 (Budget des voies et moyens pour 1841, contribution foncière)

Janvier 1841

Séance du mardi 12 janvier 1841

Séance du mercredi 13 janvier 1841

Séance du jeudi 14 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du vendredi 15 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du samedi 16 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du lundi 18 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du mardi 19 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du mercredi 20 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du jeudi 21 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du vendredi 22 janvier 1841 (Budget des finances pour 1841)

Séance du samedi 23 janvier 1841 (Budget de l’intérieur pour 1841)

Séance du lundi 25 janvier 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mardi 26 janvier 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mercredi 27 janvier 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du jeudi 28 janvier 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du vendredi 29 janvier 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841)

Séance du samedi 30 janvier 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, impôt sur les distilleries)

Février 1841

Séance du lundi 1 février 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, impôt sur les distilleries)

Séance du mardi 2 février 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, impôt sur les distilleries)

Séance du jeudi 4 février 1841

Séance du vendredi 5 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du samedi 6 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du lundi 8 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mardi 9 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mercredi 10 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du jeudi 11 février 1841 (Budget de la guerre pour 1841)

Séance du vendredi 12 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du samedi 13 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mardi 16 février 1841 (Pensions des fonctionnaires de l’Etat)

Séance du mercredi 17 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du jeudi 18 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du vendredi 19 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du samedi 20 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du lundi 22 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du mardi 23 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du mercredi 24 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du jeudi 25 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du vendredi 26 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du samedi 27 février 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Mars 1841

Séance du lundi 1 mars 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du mardi 2 mars 1841 (Budget des travaux publics pour 1841)

Séance du mercredi 3 mars 1841 (Encouragement à l’initiative privée en matière d’infrastructure; traité de commerce avec la Grèce)

Séance du jeudi 4 mars 1841 (Traité de commerce avec la Grèce)

Séance du vendredi 5 mars 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, droits de transcription et de mutation, droits de douane)

Séance du samedi 6 mars 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, droits de transaction, droits de douanes)

Séance du lundi 8 mars 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, droits de douanes, droits sur le café)

Séance du mardi 9 mars 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, droits sur le café, droits sur le sucre)

Séance du mercredi 10 mars 1841 (Droit sur les foins)

Séance du jeudi 11 mars 1841 (Ventes à l’encan)

Séance du vendredi 12 mars 1841 (Budget des voies et moyens pour 1841, droits sur le sucre)

Séance du samedi 13 mars 1841

Séance du lundi 15 mars 1841

Séance du mercredi 17 mars 1841

Séance du jeudi 18 mars 1841 (Jurys d’examen)

Séance du vendredi 19 mars 1841

Séance du samedi 20 mars 1841 (Chemins vicinaux)

Séance du vendredi 26 mars 1841

Séance du samedi 27 mars 1841

Séance du mardi 30 mars 1841

Séance du mercredi 31 mars 1841

Avril 1841

Séance du vendredi 2 avril 1841 (Pêche amritime)