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Session 1838-1839

Novembre 1838

Séance du mardi 13 novembre 1838 (Séance royale)

Séance du mercredi 14 novembre 1838 (Formation du bureau définitif ; Traité des 24 articles)

Séance du jeudi 15 novembre 1838 (Présentation du budget des recettes et des budgets des dépenses)

Séance du samedi 17 novembre 1838 (Adresse de la chambre en réponse au discours du Trône ; Traité des 24 articles)

Séance du mardi 20 novembre 1838 (Loi sur le timbre)

Séance du mercredi 21 novembre 1838 (Loi sur le timbre)

Séance du jeudi 22 novembre 1838 (Loi sur le timbre, notamment sur les journaux)

Séance du vendredi 23 novembre 1838 (Loi sur le timbre des journaux)

Séance du samedi 24 novembre 1838 (Loi sur le timbre des journaux)

Séance du lundi 26 novembre 1838 (Loi sur le timbre des journaux)

Séance du mardi 27 novembre 1838 (Loi sur le timbre des journaux)

Séance du mercredi 28 novembre 1838 (Loi sur le timbre, notamment sur les journaux)

Séance du jeudi 29 novembre 1838 (Loi sur le timbre)

Séance du vendredi 30 novembre 1838 (Loi sur l’ordre de Léopold ; Rapports de pétitions)

Décembre 1838

Séance du lundi 3 décembre 1838 (Loi sur le timbre, notamment sur les journaux)

Séance du mardi 4 décembre 1838 (Loi sur le timbre des journaux ; Budget de la guerre et Traité des 24 articles)

Séance du mercredi 5 décembre 1838 (Budget des voies et moyens pour 1839)

Séance du jeudi 6 décembre 1838 (Budget des voies et moyens pour 1839)

Séance du vendredi 7 décembre 1838 (Budget des voies et moyens pour 1839)

Séance du lundi 10 décembre 1838 (Budget de la marine pour 1839 et budget de la chambre pour 1839)

Séance du mardi 11 décembre 1838 (Motion d’ordre relatif aux céréales : rapport de pétition)

Séance du jeudi 13 décembre 1838 (Budget de la Justice pour 1839)

Séance du vendredi 14 décembre 1838 (Budget des Affaires étrangères pour 1839 ; contingent de l’armée pour 1839)

Séance du lundi 17 décembre 1838 (Budget des dotations pour 1839 et lois diverses)

Séance du mardi 18 décembre 1838 (Budget de l’Intérieur pour 1839)

Séance du mercredi 19 décembre 1838 (Budget de l’Intérieur pour 1839)

Séance du jeudi 20 décembre 1838 (Budget de l’Intérieur pour 1839)

Séance du vendredi 21 décembre 1838 (Budget de l’Intérieur pour 1839)

Séance du samedi 22 décembre 1838 (Banque de Belgique ; Budget de la Guerre pour 1839)

Séance du dimanche 23 décembre 1838 (Budget des Travaux publics pour 1839)

Séance du lundi 24 décembre 1838 (Budget des Travaux publics pour 1839)

Séance du mercredi 26 décembre 1838 (Recours éventuel à une armée étrangère en cas d’invasion ; Projet de loi relatif à la Banque de Belgique)

Séance du jeudi 27 décembre 1838 (Budget des Travaux publics pour 1839)

Séance du vendredi 28 décembre 1838 (Pétitions relatives au démembrement du territoire ; Budget des Finances pour 1839)

Séance du samedi 29 décembre 1838 (Loi sur les céréales)

Janvier 1839

Séance du mardi 15 janvier 1839

Séance du mercredi 16 janvier 1839 (Transaction entre le gouvernement et John Cockerill ; Lois diverses)

Séance du vendredi 18 janvier 1839 (Lois diverses)

Séance du mardi 22 janvier 1839 (Perception anticipée de la contribution foncière pour 1839 ; Entrée des bois étrangers)

Séance du mercredi 23 janvier 1839 (Entrée des bois étrangers ; Perception anticipée de la contribution foncière pour 1839)

Séance du jeudi 24 janvier 1839 (Chemins vicinaux)

Séance du vendredi 25 janvier 1839 (Chemins vicinaux)

Séance du samedi 26 janvier 1839

Séance du lundi 28 janvier 1839 (Chemins vicinaux)

Séance du mardi 29 janvier 1839 (Chemins vicinaux ; Traité des 24 articles)

Février 1839

Séance du vendredi 1er février 1839 (Traité des 24 articles, communication gouvernementale)

Séance du mardi 19 février 1839 (Traité des 24 articles, communication gouvernementale)

Séance du jeudi 28 février 1839 (Traité des 24 articles)

Mars 1839

Séance du lundi 4 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du mardi 5 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du mercredi 6 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du jeudi 7 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du vendredi 8 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du samedi 9 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du lundi 11 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du mardi 12 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du mercredi 13 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du jeudi 14 mars 1839 (Traité des 24 articles; Décès de Bekaert-Baeckelandt)

Séance du vendredi 15 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du samedi 16 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du lundi 18 mars 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du mardi 19 mars 1839 (Traité des 24 articles ; Jury universitaire)

Séance du mercredi 20 mars 1839 (Jury universitaire)

Séance du jeudi 21 mars 1839 (Avantages douaniers accordés en faveur du territoire détaché)

Mai 1839

Séance du jeudi 2 mai 1839 (Traité des 24 articles)

Séance du lundi 6 mai 1839

Séance du mardi 7 mai 1839 (Lois budgétaires)

Séance du vendredi 10 mai 1839 (Avantages civiques accordés aux habitants et fonctionnaires du territoire détaché)

Séance du lundi 13 mai 1839 (Péage de l’Escaut)

Séance du mardi 14 mai 1839 (Péage de l’Escaut)

Séance du mercredi 15 mai 1839 (Péage de l’Escaut)

Séance du jeudi 16 mai 1839 (Péage de l’Escaut)

Séance du vendredi 17 mai 1839 (après-midi) (Péage de l’Escaut, avantages civiques accordés aux habitants et fonctionnaires du territoire détaché, taxe sur le port des journaux)

Séance du samedi 18 mai 1839 (Péage de l’Escaut)

Séance du lundi 20 mai 1839 (Circonscription judiciaire du Luxembourg)

Séance du mardi 21 mai 1839 (Péages du chemin de fer ; Circonscriptions judiciaires du Limbourg)

Séance du mercredi 22 mai 1839 après-midi (Circonscription judiciaire du Luxembourg, circonscription judiciaire et administrative du Limbourg, jury universitaire)

Séance du jeudi 23 mai 1839 (Circonscription administrative du Limbourg, loi électorale)

Séance du vendredi 24 mai 1839 (Election d’un sénateur dans le Limbourg, officiers étrangers, conseils provinciaux, milice, canaux Charleroi, pilotage de l’Escaut)

Juin 1839

Séance du jeudi 6 juin 1839 (Circonscription judiciaire du Luxembourg)