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Session 1837-1838

Octobre 1837

Séance du jeudi 5 octobre 1837

Séance du vendredi 6 octobre 1837 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 7 octobre 1837 (Formation du bureau définitif, présentation générale des recettes et des dépenses pour 1838)

Séance du lundi 9 octobre 1837 (Formation des commissions permanentes)

Séance du mardi 10 octobre 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du jeudi 19 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du vendredi 20 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 21 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du lundi 23 octobre 1837 (Chemin de fer)

Séance du mardi 24 octobre 1837 (Traitements des membres de l’ordre judiciaire, tarif des douanes)

Séance du mercredi 25 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du jeudi 26 octobre 1837 (Arrestation d’un étranger, tarif des douanes)

Séance du vendredi 27 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 28 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du lundi 30 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mardi 31 octobre 1837 (Tarif des douanes)

Novembre 1837

Séance du vendredi 3 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 4 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du lundi 6 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mardi 7 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mercredi 8 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du jeudi 9 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du vendredi 10 novembre 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 11 novembre 1837 (Budget des affaires étrangères pour 1838)

Séance du lundi 13 novembre 1837 (Budget de la dette publique pour 1838)

Séance du mercredi 15 novembre 1837 (Budget de la dette publique pour 1838)

Séance du jeudi 16 novembre 1837 (Budget de la dette publique pour 1838)

Séance du vendredi 17 novembre 1837 (Budget de la dette publique pour 1838)

Séance du samedi 18 novembre 1837 (Budget de la dette publique pour 1838, école militaire)

Séance du lundi 20 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mardi 21 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mercredi 22 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du jeudi 23 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du vendredi 24 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du samedi 25 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du lundi 27 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mardi 28 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mercredi 29 novembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du jeudi 30 novembre 1837 (Ecole militaire)

Décembre 1837

Séance du vendredi 1 décembre 1837 (Budgets de la marine et de la justice pour 1838)

Séance du samedi 2 décembre 1837 (Budget de la justice pour 1838)

Séance du lundi 4 décembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mardi 5 décembre 1837 (Ecole militaire)

Séance du mercredi 6 décembre 1837 (Budget de la justice pour 1838)

Séance du jeudi 7 décembre 1837 (Budget des finances pour 1838)

Séance du vendredi 8 décembre 1837 (Budget de l’intérieur pour 1838)

Séance du samedi 9 décembre 1837 (Budget de l’intérieur pour 1838)

Séance du lundi 11 décembre 1837 (Budget de l’intérieur pour 1838)

Séance du mardi 12 décembre 1837 (Budget de l’intérieur pour 1838)

Séance du mercredi 13 décembre 1837 (Budget de l’intérieur pour 1838)

Séance du jeudi 14 décembre 1837 (Budget des voies et moyens et budget des travaux publics pour 1838)

Séance du vendredi 15 décembre 1837 (Budget de l’intérieur et budget des travaux publics pour 1838)

Séance du samedi 16 décembre 1837 (Budget des travaux publics pour 1838)

Séance du lundi 18 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du mardi 19 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du mercredi 20 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du jeudi 21 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du vendredi 22 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du samedi 23 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du mercredi 27 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du jeudi 28 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du vendredi 29 décembre 1837 (Budget de la guerre pour 1838)

Séance du samedi 30 décembre 1837 (Droits d’accises sur les sucres)

Séance du dimanche 31 décembre 1837 (Budget de la guerre pour 1838)

Janvier 1838

Séance du lundi 1 janvier 1838 (Budget de la guerre pour 1838)

Séance du mardi 2 janvier 1838 (Budget de la guerre pour 1838)

Séance du mercredi 3 janvier 1838 (Budget de la guerre pour 1838)

Séance du jeudi 4 janvier 1838 (Budget des voies et moyens pour 1838)

Séance du vendredi 5 janvier 1838 (Budget de la guerre et budget des voies et moyens pour 1838)

Fevrier 1838

Séance du mardi 6 février 1838 (Tarif des douanes)

Séance du mercredi 7 février 1838 (Tarif des douanes)

Séance du jeudi 8 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons)

Séance du vendredi 9 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons)

Séance du samedi 10 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons)

Séance du mardi 13 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons)

Séance du mercredi 14 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons)

Séance du vendredi 16 février 1838 (Abonnement sur les débits de boissons, réforme électorale)

Séance du samedi 17 février 1838 (Reddition des comptes de l’Etat de 1833)

Séance du lundi 19 février 1838 (Jury d’assises)

Séance du mardi 20 février 1838 (Jury d’assises)

Séance du mercredi 21 février 1838 (Jury d’assises)

Séance du jeudi 22 février 1838 (Jury d’assises)

Séance du vendredi 23 février 1838 (Pétitions, jury d’assises)

Séance du samedi 24 février 1838 (Jury d’assises)

Séance du lundi 26 février 1838

Séance du mardi 27 février 1838

Séance du mercredi 28 février 1838

Mars 1838

Séance du jeudi 1 mars 1838 (Jury d’assises)

Séance du vendredi 2 mars 1838 (Pétitions)

Séance du samedi 3 mars 1838 (Jury d’assises)

Séance du lundi 5 mars 1838 (Jury d’assises)

Séance du mardi 6 mars 1838 (Jury d’assises)

Séance du mercredi 7 mars 1838 (Jury d’assises)

Séance du jeudi 8 mars 1838 (Taxe des barrières)

Séance du vendredi 9 mars 1838 (Ecole militaire)

Séance du samedi 10 mars 1838 (Ventes à l’encan)

Séance du lundi 12 mars 1838 (Ventes à l’encan)

Séance du mardi 13 mars 1838 (Ventes à l’encan, droits différentiels)

Séance du mercredi 14 mars 1838 (Droits différentiels, droits sur le café)

Séance du jeudi 15 mars 1838 (Droits différentiels, pétitions)

Séance du vendredi 16 mars 1838 (Droits sur les lins)

Séance du lundi 19 mars 1838 (Droits sur les lins)

Séance du mardi 20 mars 1838 (Droits sur les lins)

Séance du mercredi 21 mars 1838 (Droits sur les lins, droits sur le sel)

Séance du jeudi 22 mars 1838 (Droits sur le sel)

Séance du vendredi 23 mars 1838 (Droits sur le sel)

Séance du samedi 24 mars 1838 (Droits sur le sel, droits sur le lin)

Séance du lundi 26 mars 1838

Séance du mardi 27 mars 1838 (Droits sur les eaux-de-vie étrangères, milice)

Séance du mercredi 28 mars 1838 (Droits sur le lin)

Séance du jeudi 29 mars 1838 (Droits sur le lin)

Séance du vendredi 30 mars 1838 (Pensions militaires)

Séance du samedi 31 mars 1838

Avril 1838

Séance du lundi 2 avril 1838 (Naturalisations)

Séance du mardi 3 avril 1838 (Pensions militaires)

Séance du mercredi 4 avril 1838 (Pensions militaires)

Séance du jeudi 5 avril 1838 (Pensions militaires)

Séance du mardi 24 avril 1838

Séance du mercredi 25 avril 1838 (Pensions militaires)

Séance du jeudi 26 avril 1838 (Pensions ecclésiastiques)

Séance du vendredi 27 avril 1838 (Droits sur le tabac, droits sur les bois)

Séance du samedi 28 avril 1838 (Incident militaire dans le Luxembourg, adresse au Roi)

Séance du lundi 30 avril 1838 (Incident militaire dans le Luxembourg, adresse au Roi)

Mai 1838

Séance du mardi 1 mai 1838 (Droits sur les bois)

Séance du mercredi 2 mai 1838 (Naturalisations)

Séance du vendredi 4 mai 1838 (Société générale, pétitions)

Séance du samedi 5 mai 1838

Séance du lundi 7 mai 1838 (Chemin de fer)

Séance du mardi 8 mai 1838 (Chemin de fer)

Séance du mercredi 9 mai 1838 (Chemin de fer)

Séance du jeudi 10 mai 1838 (Chemin de fer, routes pavées)

Séance du vendredi 11 mai 1838 (Routes pavées, chemin de fer)

Séance du samedi 12 mai 1838 (Chemin de fer)

Séance du lundi 14 mai 1838 (Personnel des tribunaux)

Séance du mardi 15 mai 1838 (Construction de routes par l’Etat)

Séance du mercredi 16 mai 1838 (Droit de timbre, traité des 24 articles)

Séance du jeudi 17 mai 1838 (Droit de timbre)

Séance du vendredi 18 mai 1838

Séance du samedi 19 mai 1838