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Session 1836-1837

Novembre 1836

Séance du mardi 8 novembre 1836 (Séance royale)

Séance du mercredi 9 novembre 1836 (Formation du bureau définitif, commissions permanentes)

Séance du jeudi 10 novembre 1836 (Présentation générale des recettes et des dépenses)

Séance du vendredi 11 novembre 1836 (Incompatibilités parlementaires)

Séance du samedi 12 novembre 1836 (Adresse en réponse au discours du trône)

Séance du lundi 14 novembre 1836 (Adresse en réponse au discours du trône)

Séance du mardi 15 novembre 1836 (Traitement des vicaires)

Séance du mercredi 16 novembre 1836 (Traitement des vicaires)

Séance du jeudi 17 novembre 1836 (Traitement des vicaires)

Séance du samedi 19 novembre 1836 (Convention avec la société générale)

Séance du mercredi 23 novembre 1836

Séance du vendredi 25 novembre 1836 (Crimes commis par des Belges à l’étranger)

Séance du samedi 26 novembre 1836 (Crimes commis par des Belges à l’étranger)

Séance du lundi 28 novembre 1836 (Surveillance des prisonniers libérés)

Séance du mardi 29 novembre 1836 (Surveillance des prisonniers libérés, pétitions)

Séance du mercredi 30 novembre 1836 (Pétitions)

Décembre 1836

Séance du samedi 3 décembre 1836 (Droits sur les os)

Séance du lundi 5 décembre 1836 (Primes pour construction de navires)

Séance du mardi 6 décembre 1836 (Primes pour construction de navires)

Séance du mercredi 7 décembre 1836 (Primes pour construction de navires)

Séance du jeudi 8 décembre 1836 (Primes pour construction de navires)

Séance du samedi 10 décembre 1836 (Pétitions)

Séance du lundi 12 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du mardi 13 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du mercredi 14 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837

Séance du jeudi 15 décembre 1836 (Cour des comptes)

Séance du vendredi 16 décembre 1836 (Jurys d’examen universitaire)

Séance du samedi 17 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du lundi 19 décembre 1836 (Violation du territoire par l’armée hollandaise, budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du mardi 20 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du mercredi 21 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du jeudi 22 décembre 1836 (Budget des voies et moyens pour 1837)

Séance du vendredi 23 décembre 1836 (Contingent de l’armée, crédits provisoires)

Janvier 1837

Séance du lundi 16 janvier 1837

Séance du mardi 17 janvier 1837 (Taxe sur les chevaux)

Séance du mercredi 18 janvier 1837 (Taxe sur les chevaux)

Séance du jeudi 19 janvier 1837 (Taxe sur les chevaux)

Séance du vendredi 20 janvier 1837 (Budget de la justice pour 1837)

Séance du samedi 21 janvier 1837 (Budget de la justice pour 1837)

Séance du lundi 23 janvier 1837 (Budget de la justice pour 1837, taxe sur les chevaux, bibliothèque Van Hulthem)

Séance du mercredi 25 janvier 1837 (Créances arriérées)

Séance du vendredi 27 janvier 1837 (Lois sur la milice)

Séance du samedi 28 janvier 1837 (Budget des affaires étrangères pour 1837)

Séance du lundi 30 janvier 1837 (Budget des affaires étrangères pour 1837)

Février 1837

Séance du mercredi 1 février 1837 (Lois sur la milice, budget de la marine pour 1837)

Séance du vendredi 3 février 1837 (Droit des barrières)

Séance du samedi 4 février 1837 (Pétitions)

Séance du lundi 6 février 1837

Séance du mardi 7 février 1837

Séance du mercredi 8 février 1837 (Droit des barrières, budget de l’intérieur pour 1837)

Séance du jeudi 9 février 1837 (Budget de l’intérieur pour 1837)

Séance du vendredi 10 février 1837

Séance du samedi 11 février 1837 (Budget de l’intérieur pour 1837)

Séance du lundi 13 février 1837

Séance du mardi 14 février 1837 (Budgets de l’intérieur et de la dette publique pour 1837)

Séance du jeudi 16 février 1837 (Budget des travaux publics pour 1837)

Séance du vendredi 17 février 1837 (Budget des travaux publics pour 1837)

Séance du lundi 20 février 1837 (Budget des travaux publics pour 1837)

Séance du mardi 21 février 1837 (Budgets des travaux publics et des finances pour 1837)

Séance du jeudi 23 février 1837 (Budget des finances pour 1837)

Séance du vendredi 24 février 1837 (Budgets des finances et des travaux publics pour 1837)

Séance du lundi 27 février 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du mardi 28 février 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Mars 1837

Séance du mercredi 1 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du jeudi 2 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du vendredi 3 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du samedi 4 mars 1837 (Budgets de la guerre et des travaux publics pour 1837)

Séance du lundi 6 mars 1837 (Budget des travaux publics pour 1837)

Séance du mardi 7 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du mercredi 8 mars 1837 (Budgets de la guerre pour 1837)

Séance du jeudi 9 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du vendredi 10 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du samedi 11 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du lundi 13 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du mardi 14 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du mercredi 15 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du jeudi 16 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du vendredi 17 mars 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Avril 1837

Séance du mardi 4 avril 1837

Séance du mercredi 5 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du jeudi 6 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du vendredi 7 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du samedi 8 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du lundi 10 avril 1837

Séance du mardi 11 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du mercredi 12 avril 1837 (Conseil des mines)

Séance du jeudi 13 avril 1837 (Droits sur les os, impôt des distilleries)

Séance du vendredi 14 avril 1837 (Impôt des distilleries)

Séance du samedi 15 avril 1837 (Impôt des distilleries)

Séance du lundi 17 avril 1837 (Impôt des distilleries)

Séance du mardi 18 avril 1837 (Impôt des distilleries)

Séance du mercredi 19 avril 1837 (Péage du chemin de fer, tarif des douanes)

Séance du jeudi 20 avril 1837 (Impôt des distilleries, tarif des douanes)

Séance du vendredi 21 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 22 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du lundi 24 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mardi 25 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mercredi 26 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du jeudi 27 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du vendredi 28 avril 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 29 avril 1837 (Tarif des douanes)

Mai 1837

Séance du lundi 1er mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mardi 2 mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mercredi 3 mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du vendredi 5 mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du samedi 6 mai 1837 (Polders)

Séance du lundi 8 mai 1837 (Polders)

Séance du mardi 9 mai 1837 (Polder)

Séance du mercredi 10 mai 1837 (Polders)

Séance du jeudi 11 mai 1837 (Polders)

Séance du vendredi 12 mai 1837 (Impôt sur le sucre, incompatibilités parlementaires)

Séance du samedi 13 mai 1837 (Budget de la guerre pour 1837)

Séance du mardi 16 mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du mercredi 17 mai 1837 (Tarif des douanes)

Séance du jeudi 18 mai 1837 (Caisse de retraite des employés des finances)

Séance du vendredi 19 mai 1837 (Chemin de fer de Gand à Lille)

Séance du samedi 20 mai 1837 (Chemin de fer des provinces de Namur, du Limbourg et du Luxembourg)