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Session 1835-1836

Août 1835

Séance du mardi 4 août 1835 (Programme gouvernemental)

Séance du mercredi 5 août 1835 (Vérification des pouvoirs)

Séance du jeudi 6 août 1835 (Commissions permanentes)

Séance du vendredi 7 août 1835 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 8 août 1835 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du lundi 10 août 1835 (Vérification des pouvoirs des membres)

Séance du mardi 11 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du mercredi 12 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du jeudi 13 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du vendredi 14 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du lundi 17 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du mardi 18 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du mercredi 19 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du jeudi 20 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du vendredi 21 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du samedi 22 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du lundi 24 août 1835 (Personnel des tribunaux)

Séance du mardi 25 août 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du mercredi 26 août 183 (Expulsion des étrangers)

Séance du jeudi 27 août 1835 (Expulsion des étrangers)

Séance du vendredi 28 août 1835 (Expulsion des étrangers)

Séance du samedi 29 août 1835 (Expulsion des étrangers)

Séance du lundi 31 août 1835 (Expulsion des étrangers, naturalisation)

Septembre 1835

Séance du mardi 1 septembre 1835 (Naturalisation)

Séance du mercredi 2 septembre 1835 (Naturalisation)

Séance du jeudi 3 septembre 1835 (Naturalisation)

Séance du lundi 7 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du mardi 8 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du mercredi 9 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du jeudi 10 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du vendredi 11 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du samedi 12 septembre 1835 (Droits sur le coton)

Séance du lundi 14 septembre 1835 (Légation belge de Rome)

Novembre 1835

Séance du mardi 10 novembre 1835 (Présentation générale des budgets)

Séance du jeudi 12 novembre 1835 (Tarif et organisation des postes)

Séance du vendredi 13 novembre 1835 (Tarif et organisation des postes)

Séance du samedi 14 novembre 1835 (Tarif et organisation des postes)

Séance du lundi 16 novembre 1835 (Los-renten)

Séance du mardi 17 novembre 1835 (Los-renten)

Séance du mercredi 18 novembre 1835 (Los-renten)

Séance du vendredi 20 novembre 1835 (Los-renten)

Séance du samedi 21 novembre 1835 (Los-renten, budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du lundi 23 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du mardi 24 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du mercredi 25 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du jeudi 26 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du vendredi 27 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du samedi 28 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du lundi 30 novembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Décembre 1835

Séance du mardi 1 décembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du mercredi 2 décembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du jeudi 3 décembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du vendredi 4 décembre 1835 (Droits sur les bestiaux, péréquation cadastrale)

Séance du lundi 7 décembre 1835 (Droits sur les bestiaux)

Séance du mardi 8 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du mercredi 9 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du jeudi 10 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du vendredi 11 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du samedi 12 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du lundi 14 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du mardi 15 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du mercredi 16 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du jeudi 17 décembre 1835 (Péréquation cadastrale)

Séance du vendredi 18 décembre 1835 (Budget des voies et moyens pour 1836)

Séance du samedi 19 décembre 1835 (Péréquation cadastrale, enseignement universitaire)

Séance du lundi 21 décembre 1835 (Budget des voies et moyens pour 1836, jury universitaire)

Séance du mardi 22 décembre 1835 (Budget des voies et moyens pour 1836)

Séance du mercredi 23 décembre 1835 (Budget des voies et moyens pour 1836, chemins de fer, jury universitaire)

Séance du jeudi 24 décembre 1835 (Chemins de fer)

Janvier 1836

Séance du mardi 12 janvier 1836

Séance du mercredi 13 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du jeudi 14 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du vendredi 15 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du samedi 16 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du lundi 18 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du mardi 19 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du mercredi 20 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du jeudi 21 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du vendredi 22 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du samedi 23 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du lundi 25 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du mardi 26 janvier 1836 (Chemins de fer, budget de la justice pour 1836)

Séance du mercredi 27 janvier 1836 (Budget de la guerre pour 1836)

Séance du jeudi 28 janvier 1836 (Budgets de la guerre et de la justice pour 1836)

Séance du vendredi 29 janvier 1836 (Budgets de la justice et des affaires étrangères pour 1836 30 janvier 1836 (Organisation communale, budgets des affaires étrangères pour 1836)

Séance du samedi 30 janvier 1836 ((Organisation communale, budget des affaires étrangères pour 1836)

Février 1836

Séance du lundi 1 février 1836 (Budgets de la marine et de la dette publique pour 1836)

Séance du mardi 2 février 1836(Budgets de la marine et de la dette publique pour 1836)

Séance du mercredi 3 février 1836 (Budget de la dette publique pour 1836)

Séance du jeudi 4 février 1836 (après-midi) (Budget de la dette publique pour 1836, organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du vendredi 5 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du samedi 6 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du lundi 8 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du mardi 9 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du mercredi 10 février 1836 (Organisation communale : mbourgmestre et conseil échevinal)

Séance du jeudi 11 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du vendredi 12 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du samedi 13 février 1836 (Organisation communale : bourgmestre et conseil échevinal)

Séance du lundi 15 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mardi 16 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mercredi 17 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du jeudi 18 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du vendredi 19 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du samedi 20 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du lundi 22 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mardi 23 février 1836 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mercredi 24 février 1836 (Organisation communale : conseil communal, collège des bourgmestres et des échevins)

Séance du jeudi 25 février 1836 (Organisation communale : collège des bourgmestres et échevins, police des spectacles)

Séance du vendredi 26 février 1836 (Organisation communale : police des spectacles)

Séance du samedi 27 février 1836 (Organisation communale : secrétaire et receveur communaux)

Séance du lundi 29 février 1836 (Organisation communale : personnel)

Mars 1836

Séance du mardi 1 mars 1836 (Organisation communale : personnel)

Séance du mercredi 2 mars 1836 (Organisation communale : personnel, dispositions financières)

Séance du jeudi 3 mars 1836 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du vendredi 4 mars 1836 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du samedi 5 mars 1836 (Organisation communale)

Séance du lundi 7 mars 1836 (Organisation communale : mode de nomination des bourgmestre et échevins)

Séance du mardi 8 mars 1836 (Organisation communale)

Séance du mercredi 9 mars 1836 (Organisation communale)

Séance du jeudi 10 mars 1836 (Taxe sur les barrières, budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du vendredi 11 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du samedi 12 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du lundi 14 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du mardi 15 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du mercredi 16 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du jeudi 17 mars 1836 (Budget de l’intérieur pour 1836)

Séance du vendredi 18 mars 1836 (Budget des finances pour 1836)

Séance du samedi 19 mars 1836 (Budget de l’intérieur et des finances pour 1836)

Séance du lundi 21 mars 1836 (Budget des finances pour 1836, chemin de fer)

Séance du mardi 22 mars 1836 (Budget des finances pour 1836)

Avril 1836

Séance du mardi 12 avril 1836 (Canal de Zelzaete à la mer du Nord)

Séance du mercredi 13 avril 1836 (Canal de Zelzaete à la mer du Nord)

Séance du jeudi 14 avril 1836 (Canal de Zelzaete à la mer du Nord)

Séance du vendredi 15 avril 1836 (Canal de Zelzaete à la mer du Nord)

Séance du samedi 16 avril 1836

Séance du lundi 18 avril 1836 (Canal de Zelzaete à la mer du Nord)

Séance du mardi 19 avril 1836 (Emprunt pour construction de routes)

Séance du mercredi 20 avril 1836 (Emprunt pour construction de routes)

Séance du jeudi 21 avril 1836 (Travaux aux rives de la Meuse, pétitions)

Séance du vendredi 22 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du samedi 23 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du lundi 25 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du mardi 26 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du mercredi 27 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du jeudi 28 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du vendredi 29 avril 1836 (Conseil des mines)

Séance du samedi 30 avril 1836 (Conseil des mines)

Mai 1836

Séance du lundi 2 mai 1836 (Conseil des mines)

Séance du vendredi 6 mai 1836

Séance du samedi 7 mai 1836 (Conseil des mines)

Séance du lundi 9 mai 1836 (Conseil des mines)

Séance du mardi 10 mai 1836 (Conseil des mines)

Séance du mercredi 11 mai 1836 (Limites communales)

Séance du vendredi 13 mai 1836 (Limites communes, conseil des mines)

Séance du samedi 14 mai 1836 (Conseil des mines)

Séance du lundi 16 mai 1836 (Avancement des officiers de l’armée)

Séance du mardi 17 mai 1836 (Avancement des officiers de l’armée)

Séance du mercredi 18 mai 1836 (Avancement des officiers de l’armée)

Séance du jeudi 19 mai 1836 (Position et perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du vendredi 20 mai 1836 (Position et perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du samedi 21 mai 1836 (Position des officiers de l’armée)

Séance du lundi 23 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du mardi 24 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du mercredi 25 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du jeudi 26 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du vendredi 27 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée)

Séance du samedi 28 mai 1836 (Droits de transit)

Séance du lundi 30 mai 1836 (Perte des grades des officiers de l’armée, école vétérinaire)

Séance du mardi 31 mai 1836 (Ecole vétérinaire)

Juin 1836

Séance du mercredi 1 juin 1836 (Marché des lits militaires, droits de transit)

Séance du jeudi 2 juin 1836 (Droits de transit)

Séance du vendredi 3 juin 1836 (Droits de transit)

Séance du samedi 4 juin 1836 (Droits de transit)

Séance du lundi 6 juin 1836 (Droits de transit, marché des lits militaires)

Séance du mardi 7 juin 1836 (Marché des lits militaires)

Séance du mercredi 8 juin 1836 (Marché des lits militaires)

Séance du jeudi 9 juin 1836 (Droits de transit)

Séance du vendredi 10 juin 1836 (Emprunt de 30 millions)

Séance du samedi 11 juin 1836 (Poids et mesures)