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Session 1834-1835

Novembre 1834

Séance du mardi 11 novembre 1834 (Séance royale)

Séance du mercredi 12 novembre 1834 (Formation du bureau et des commissions permanentes)

Séance du jeudi 13 novembre 1834 (Adresse au roi)

Séance du vendredi 14 novembre 1834 (Adresse au roi)

Séance du samedi 15 novembre 1834 (Présentation générale des budgets, pétitions)

Séance du lundi 17 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mardi 18 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mercredi 19 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du jeudi 20 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du vendredi 21 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du samedi 22 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du lundi 24 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mardi 25 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mercredi 26 novembre 1834 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du jeudi 27 novembre 1834 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du vendredi 28 novembre 1834 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du samedi 29 novembre 1834 (Organisation communale : police des spectacles)

Décembre 1834

Séance du lundi 1 décembre 1834 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins, bourgmestre)

Séance du mardi 2 décembre 1834 (Organisation communale : bourgmestre, secrétaire communal)

Séance du mercredi 3 décembre 1834 (Organisation communale : secrétaire communal)

Séance du jeudi 4 décembre 1834 (Organisation communale : secrétaire communal)

Séance du vendredi 5 décembre 1834 (Budgets provinciaux ; Organisation communale : secrétaire communal)

Séance du samedi 6 décembre 1834 (Organisation communale : receveur communal, commissaire de police)

Séance du lundi 8 décembre 1834 (Situation diplomatique ; budget des voies et moyens pour 1835)

Séance du mardi 9 décembre 1834 (Budget des voies et moyens pour 1835)

Séance du mercredi 10 décembre 1834 (Budget des voies et moyens pour 1835)

Séance du jeudi 11 décembre 1834 (Budget des voies et moyens pour 1835)

Séance du vendredi 12 décembre 1834 (Budget des voies et moyens pour 1835)

Séance du samedi 13 décembre 1834 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du lundi 15 décembre 1834 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du mardi 16 décembre 1834 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du mercredi 17 décembre 1834 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du jeudi 18 décembre 1834 (Contribution extraordinaire de guerre)

Séance du vendredi 19 décembre 1834 (Organisation communale : commissaire de police)

Séance du samedi 20 décembre 1834 (Organisation communale : commissaire de police)

Séance du lundi 22 décembre 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mardi 23 décembre 1834 (Organisation communale : dépenses obligatoires)

Séance du mercredi 24 décembre 1834 (Budget de la guerre pour 1835)

Séance du vendredi 26 décembre 1834 (Budget de la guerre pour 1835)

Séance du samedi 27 décembre 1834 (Budget de la guerre pour 1835)

Séance du lundi 29 décembre 1834 (Garde civique)

Séance du mardi 30 décembre 1834 (Garde civique)

Janvier 1835

Séance du jeudi 8 janvier 1835

Séance du vendredi 9 janvier 1835

Séance du lundi 12 janvier 1835 (Budget des affaires étrangères pour 1835)

Séance du mardi 13 janvier 1835 (Budget des affaires étrangères pour 1835)

Séance du mercredi 14 janvier 1835 (Loi monétaire, budgets de la marine et de la justice pour 1835)

Séance du jeudi 15 janvier 1835 (Budget de la justice pour 1835)

Séance du vendredi 16 janvier 1835 (Budget de la justice pour 1835)

Séance du samedi 17 janvier 1835 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du lundi 19 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du mardi 20 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du mercredi 21 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835

Séance du jeudi 22 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du vendredi 23 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du samedi 24 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du lundi 26 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du mardi 27 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du mercredi 28 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du jeudi 29 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du vendredi 30 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Séance du samedi 31 janvier 1835 (Budget de l’intérieur pour 1835)

Février 1835

Séance du lundi 2 février 1835 (Budget de la dette publique pour 1835)

Séance du mardi 3 février 1835 (Peine de mort, budget de la dette publique pour 1835)

Séance du mercredi 4 février 1835 (Peine de mort, Organisation communale)

Séance du jeudi 5 février 1835 (Organisation communale)

Séance du vendredi 6 février 1835 (Budget de la dette publique pour 1835)

Séance du samedi 7 février 1835 (Feuilleton de pétitions)

Séance du lundi 9 février 1835 (Feuilleton de pétitions)

Séance du mardi 10 février 1835 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mercredi 11 février 1835 (Organisation communale : consei communal)

Séance du jeudi 12 février 1835 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du vendredi 13 février 1835 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du samedi 14 février 1835 (Feuilleton de pétitions)

Séance du lundi 16 février 1835 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du mardi 17 février 1835 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du mercredi 18 février 1835 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du jeudi 19 février 1835 (Organisation communale : collège des bourgmestre et échevins)

Séance du vendredi 20 février 1835 (Pétitions)

Séance du samedi 21 février 1835 (Organisation communale : dispositions financières)

Séance du lundi 23 février 1835 (Industrie cotonnière, Organisation communale)

Séance du mardi 24 février 1835 (Milice)

Séance du mercredi 25 février 1835 (Budget des finances pour 1835)

Séance du jeudi 26 février 1835 (Budget des finances pour 1835)

Séance du vendredi 27 février 1835 (Budget des finances pour 1835)

Séance du samedi 28 février 1835 (Budget des finances pour 1835)

Mars 1835

Séance du lundi 2 mars 1835 (Budget des finances pour 1835)

Séance du mardi 3 mars 1835 (Organisation communale)

Séance du mercredi 4 mars 1835 (Budget des finances pour 1835, feuilleton de pétitions)

Séance du jeudi 5 mars 1835 (Barrières)

Séance du vendredi 6 mars 1835 (Barrières)

Séance du lundi 9 mars 1835 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du mardi 10 mars 1835 (Organisation communale : conseil communal, bourgmestre)

Séance du mercredi 11 mars 1835 (Organisation communale : bourgmestre)

Séance du jeudi 12 mars 1835 (Organisation communale : bourgmestre)

Séance du vendredi 13 mars 1835 (Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du samedi 14 mars 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du lundi 16 mars 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du mardi 17 mars 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du mercredi 18 mars 1835 (Milice)

Séance du jeudi 19 mars 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du vendredi 20 mars 1835 (Organisation communale : conseil communal)

Séance du samedi 21 mars 1835 (Organisation communale : scission de la loi)

Séance du lundi 23 mars 1835 (Organisation communale : scission de la loi)

Séance du mardi 24 mars 1835 (Organisation communale : dispositions transitoires)

Séance du mercredi 25 mars 1835 (Pensions civiques)

Séance du vendredi 27 mars 1835 (Pensions civiques)

Séance du lundi 30 mars 1835 (Renouvellement des chambres)

Séance du mardi 31 mars 1835 (Renouvellement des chambres)

Avril 1835

Séance du mercredi 1 avril 1835 (Renouvellement des chambres)

Séance du vendredi 3 avril 1835 (Pétitions)

Séance du lundi 6 avril 1835 (Chemin de fer)

Séance du jeudi 9 avril 1835 (Expropriation)

Séance du vendredi 10 avril 1835 (Expropriation)

Séance du samedi 11 avril 1835 (Expropriation)

Séance du lundi 13 avril 1835 (Budget de la guerre)

Séance du mardi 28 avril 1835 (Pétitions)

Mai 1835

Séance du vendredi 1 mai 1835 (Feuilletons de pétitions)

Séance du samedi 2 mai 1835 (Chambres de commerce)

Séance du lundi 4 mai 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du mercredi 6 mai 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du jeudi 7 mai 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du vendredi 8 mai 1835 (Organisation communale : Organisation communale : bourgmestre, collège échevinal)

Séance du samedi 9 mai 1835 (Organisation communale : dispositions électorales)

Séance du lundi 11 mai 1835 (Organisation communale)

Séance du mardi 12 mai 1835 (Exemptions en matière de douane)

Séance du mercredi 13 mai 1835 (Enseignement universitaire)

Séance du vendredi 14 mai 1835 (Péréquation cadastrale)