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Session 1833-1834

Novembre 1833

Séance du mardi 12 novembre 1833 (Séance royale)

Séance du mercredi 13 novembre 1833 (Formation du bureau définitif, présentation du budget des recettes et des dépenses)

Séance du samedi 16 novembre 1833 (Adresse au roi)

Séance du lundi 18 novembre 1833

Séance du mercredi 27 novembre 1833 (Absentéisme parlementaire)

Décembre 1833

Séance du lundi 2 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834, convention de Zonhoven)

Séance du mardi 3 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834, convention de Zonhoven)

Séance du mercredi 4 décembre 1833 (Convention avec la société générale)

Séance du jeudi 5 décembre 1833 (Convention avec la société générale)

Séance du vendredi 6 décembre 1833 (Convention avec la société générale)

Séance du samedi 7 décembre 1833 (Convention de Zonhoven)

Séance du lundi 9 décembre 1833 (Convention de Zonhoven)

Séance du mardi 10 décembre 1833 (Convention de Zonhoven, budget des voies et moyens pour 1834)

Séance du mercredi 11 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834)

Séance du jeudi 12 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834)

Séance du vendredi 13 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834, industrie cotonnière)

Séance du samedi 14 décembre 1833 (Droits sur les bois)

Séance du lundi 16 décembre 1833 (Budget des voies et moyens pour 1834, juges de paix)

Séance du mardi 17 décembre 1833 (Pétitions)

Séance du jeudi 19 décembre 1833 (Pétitions)

Séance du vendredi 20 décembre 1833 (Budget de la guerre pour 1834)

Séance du samedi 21 décembre 1833 (Budget de la guerre pour 1834, reddition des comptes de l’Etat)

Séance du lundi 23 décembre 1833 (Budget de la justice pour 1834)

Séance du mardi 24 décembre 1833 (Budget de la justice pour 1834)

Séance du jeudi 26 décembre 1833 (Budget de la justice pour 1834)

Janvier 1834

Séance du mercredi 8 janvier 1834

Séance du jeudi 9 janvier 1834 (Budget des affaires étrangères pour 1834)

Séance du vendredi 10 janvier 1834 (Budget des affaires étrangères pour 1834)

Séance du samedi 11 janvier 1834 (Budget des affaires étrangères pour 1834)

Séance du lundi 13 janvier 1834

Séance du mardi 14 janvier 1834 (Budget des affaires étrangères pour 1834, céréales)

Séance du mercredi 15 janvier 1834 (Budget des affaires étrangères pour 1834)

Séance du jeudi 16 janvier 1834 (Budget de la marine)

Séance du vendredi 17 janvier 1834 (Pétitions, organisation communale (affaire Dejaer))

Séance du samedi 18 janvier 1834 (Auditeurs militaires)

Séance du lundi 20 janvier 1834 (Organisation communale (affaire Dejaer))

Séance du mardi 21 janvier 1834 (Budget des dotations pour 1834, chemin de fer)

Séance du jeudi 23 janvier 1834 (Chemin de fer)

Séance du vendredi 24 janvier 1834 (Pétitions)

Séance du samedi 25 janvier 1834 (Droits d’entrée sur les machines)

Séance du lundi 27 janvier 1834 (Pétitions, droits d’entrée sur les machines)

Séance du mercredi 29 janvier 1834 (Droits d’entrée sur les machines, Budget des finances pour 1834)

Séance du jeudi 30 janvier 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du vendredi 31 janvier 1834 (Budget des finances pour 1834)

Février 1834

Séance du samedi 1 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du lundi 3 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du mardi 4 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du mercredi 5 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du jeudi 6 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du vendredi 7 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du samedi 8 février 1834 (Rapports de pétitions)

Séance du lundi 10 février 1834 (Budget des finances pour 1834)

Séance du mardi 11 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mercredi 12 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du jeudi 13 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du vendredi 14 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du samedi 15 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du lundi 17 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mardi 18 février 1834 (Incident Hanno, budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mercredi 19 février 1834 (Incident Hanno, budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du jeudi 20 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du vendredi 21 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du samedi 22 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du lundi 24 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mardi 25 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du mercredi 26 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834)

Séance du jeudi 27 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834, incident Hanno)

Séance du vendredi 28 février 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834, incident Hanno)

Mars 1834

Séance du samedi 1 mars 1834 (Incident Hanno)

Séance du lundi 3 mars 1834 (Budget de l’intérieur pour 1834, droit de barrières, incident Hanno)

Séance du mardi 4 mars 1834

Séance du mercredi 5 mars 1834 (Cadastre, budget de la dette publique pour 1834)

Séance du jeudi 6 mars 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Séance du vendredi 7 mars 1834 (Incident Hanno, entretien des enfants trouvés)

Séance du samedi 8 mars 1834

Séance du lundi 10 mars 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Séance du mardi 11 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du mercredi 12 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du jeudi 13 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du vendredi 14 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du samedi 15 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du lundi 17 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du mardi 18 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du mercredi 19 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du jeudi 20 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du vendredi 21 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du samedi 22 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du dimanche 23 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du lundi 24 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du mardi 25 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du mercredi 26 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du jeudi 27 mars 1834 (Chemin de fer)

Séance du vendredi 28 mars 1834 (Chemin de fer)

Avril 1834

Séance du mardi 22 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du jeudi 24 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du vendredi 25 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du samedi 26 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du lundi 28 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du mardi 29 avril 1834 (Emeutes des 5-6 avril 1834, expulsion d’étrangers orangistes et républicains)

Séance du mercredi 30 avril 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Mai 1834

Séance du jeudi 1 mai 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Séance du vendredi 2 mai 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Séance du samedi 3 mai 1834 (Lois d’organisation provinciale et communale, feuilleton de pétitions)

Séance du lundi 5 mai 1834 (Entretien des enfants trouvés)

Séance du mardi 6 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mercredi 7 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du vendredi 9 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du samedi 10 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du lundi 12 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mardi 13 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mercredi 14 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du jeudi 15 mai 1834 (Organisation provinciale, mesures contre la presse orangiste)

Séance du vendredi 16 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du jeudi 22 mai 1834 (Décès du prince royal)

Séance du vendredi 23 mai 1834 (Décès du prince royal, organisation provinciale)

Séance du lundi 26 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mardi 27 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mercredi 28 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du jeudi 29 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du vendredi 30 mai 1834 (Organisation provinciale)

Séance du samedi 31 mai 1834 (Organisation provinciale)

Juin 1834

Séance du lundi 2 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mardi 3 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mercredi 4 juin 1834 (Mesures contre la presse orangiste)

Séance du jeudi 5 juin 1834 (Mesures contre la presse orangiste)

Séance du vendredi 6 juin 1834 (Mesures contre la presse orangiste)

Séance du samedi 7 juin 1834 (Feuilleton de pétitions)

Séance du lundi 9 juin 1834 (Mesures contre la presse orangiste, Organisation provinciale)

Séance du mardi 10 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mercredi 11 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du jeudi 12 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du vendredi 13 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du samedi 14 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du lundi 16 juin 1834 (Organisation provinciale)

Séance du mardi 17 juin 1834 (Loi électorale, droit de sortie sur le bétail)

Séance du mercredi 18 juin 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du jeudi 19 juin 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du vendredi 20 juin 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du samedi 21 juin 1834 (Travaux aux rives de la Meuse)

Séance du lundi 23 juin 1834

Séance du mardi 24 juin 1834

Juillet 1834

Séance du mardi 1 juillet 1834 (Pétitions)

Séance du mercredi 2 juillet 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du jeudi 3 juillet 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du vendredi 4 juillet 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du samedi 5 juillet 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du lundi 7 juillet 1834 (Droit de sortie sur les toiles)

Séance du mardi 8 juillet 1834 (Organisation communale)

Séance du mercredi 9 juillet 1834 (Organisation communale)

Séance du jeudi 10 juillet 1834 (Organisation communale, droit sur les céréales)

Séance du vendredi 11 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du samedi 12 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 14 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du mardi 15 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du mercredi 16 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du jeudi 17 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du vendredi 18 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du samedi 19 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du lundi 21 juillet 1834 (Droits sur les céréales)

Séance du mardi 22 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination du bourgmestre)

Séance du mercredi 23 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination du bourgmestre)

Séance du jeudi 24 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination du bourgmestre)

Séance du vendredi 25 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination des échevins)

Séance du samedi 26 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination des échevins)

Séance du lundi 28 juillet 1834 (Organisation communale : mode de nomination des échevins)

Séance du mardi 29 juillet 1834 (Organisation communale : droit de suspension et de révocation des bourgmestres et échevins)

Séance du mercredi 30 juillet 1834 (Organisation communale : cas d’incompatibilités)

Séance du jeudi 31 juillet 1834 (Organisation communale ; conseil communal)

Août 1834

Séance du vendredi 1 août 1834 (Démission du gouvernement, budget de la guerre pour 1834)

Séance du samedi 2 août 1834 (Budget de la guerre pour 1834)

Séance du lundi 4 août 1834 (Personnel des cours et tribunaux)

Séance du jeudi 14 août 1834