Accueil Séances Plénières Tables des matières Biographies Livres numérisés Bibliographie et liens Note d’intention

Session extraordinaire 1833

Juin 1833

Séance du vendredi 7 juin 1833 (Séance royale, vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 8 juin 1833 (Vérification des pouvoirs)

Séance du lundi 10 juin 1833 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mardi 11 juin 1833 (Vérification des pouvoirs, formation du bureau définitif)

Séance du mercredi 12 juin 1833 (Formation des commissions)

Séance du jeudi 13 juin 1833 (Vérification des pouvoirs)

Séance du vendredi 14 juin 1833 (Vérification des pouvoirs, convention du 21 mai 1833)

Séance du mardi 18 juin 1833 (Adresse au roi)

Séance du mercredi 19 juin 1833 (Adresse au roi, convention du 21 mai 1833)

Séance du jeudi 20 juin 1833 (Adresse au roi, convention du 21 mai 1833)

Séance du vendredi 21 juin 1833 (Adresse au roi)

Séance du samedi 22 juin 1833 (Adresse au roi)

Séance du lundi 24 juin 1833 (Adresse au roi)

Séance du mardi 25 juin 1833 (Adresse au roi)

Séance du mercredi 26 juin 1833 (Crédits provisoires)

Séance du jeudi 27 juin 1833 (Pensions du personnel de l’Etat)

Séance du vendredi 28 juin 1833 (Pétitions)

Juillet 1833

Séance du lundi 1 juillet 1833 (Pensions du personnel de l’Etat)

Séance du mardi 2 juillet 1833 (Pensions du personnel de l’Etat)

Séance du mercredi 3 juillet 1833 (Impôt sur les distilleries)

Séance du jeudi 4 juillet 1833 (Impôt sur les distilleries, délits de presse)

Séance du vendredi 5 juillet 1833 (Pétitions)

Séance du lundi 8 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique)

Séance du mardi 9 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique)

Séance du mercredi 10 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique)

Séance du jeudi 11 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique)

Séance du vendredi 12 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique)

Séance du samedi 13 juillet 1833 (Divers)

Séance du mardi 16 juillet 1833 (Crédits provisoires, travaux d’utilité publique, extraditions)

Séance du mercredi 17 juillet 1833 (Encouragements aux beaux-arts)

Séance du vendredi 19 juillet 1833 (Budget de la chambre pour 1833)

Séance du mercredi 24 juillet 1833 (Pétitions)

Séance du jeudi 25 juillet 1833 (P pétitions)

Séance du mercredi 31 juillet 1833 (Divers)

Août 1833

Séance du vendredi 2 août 1833 (Pétitions)

Séance du samedi 3 août 1833 (Dépôts de mendicité)

Séance du lundi 5 août 1833 (Dépôts de mendicité)

Séance du mardi 6 août 1833 (Dépôts de mendicité)

Séance du mercredi 7 août 1833 (Expulsion des locataires de mauvaise foi)

Séance du vendredi 9 août 1833 (Pétitions)

Séance du samedi 10 août 1833 (Expulsion des locataires de mauvaise foi)

Séance du lundi 12 août 1833 (Expulsion des locataires de mauvaise foi ; cour de cassation)

Séance du mercredi 14 août 1833 (Extradition des étrangers)

Séance du vendredi 16 août 1833 (Extradition des étrangers)

Séance du samedi 17 août 1833 (Extradition des étrangers, mise en accusation d’un ministre)

Séance du lundi 19 août 1833 (Extradition des étrangers)

Séance du mardi 20 août 1833 (Extradition des étrangers)

Séance du jeudi 22 août 1833 (Extradition des étrangers)

Séance du vendredi 23 août 1833 (Mise en accusation d’un ministre, extradition)

Séance du mardi 27 août 1833

Séance du mercredi 28 août 1833 (Budget de la dette publique pour 1833)

Séance du jeudi 29 août 1833 (Budget de la dette publique pour 1833)

Séance du vendredi 30 août 1833 (Budget de la dette publique pour 1833)

Séance du samedi 31 août 1833 (Budget de la dette publique pour 1833)

Septembre 1833

Séance du lundi 2 septembre 1833 (Budgets de la dette publique et de la justice pour 1833)

Séance du mardi 3 septembre 1833 (Budget de la justice pour 1833)

Séance du mercredi 4 septembre 1833 (Budget de la justice pour 1833)

Séance du jeudi 5 septembre 1833 (Budget de la justice pour 1833)

Séance du vendredi 6 septembre 1833 (Budget des affaires étrangères pour 1833)

Séance du samedi 7 septembre 1833 (Budget des affaires étrangères pour 1833)

Séance du lundi 9 septembre 1833 (Budgets des affaires étrangères pour 1833)

Séance du mardi 10 septembre 1833 (Budgets des affaires étrangères et de la marine pour 1833)

Séance du mercredi 11 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du jeudi 12 septembre 1833 (Pensions du personnel de l’Etat, budget des affaires étrangères pour 1833)

Séance du vendredi 13 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du samedi 14 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du lundi 16 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du mardi 17 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du mercredi 18 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du jeudi 19 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du vendredi 20 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du samedi 21 septembre 1833 (après-midi) (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du samedi 21 septembre 1833 (soir) (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du dimanche 22 septembre 1833 (Budget de l’intérieur pour 1833)

Séance du lundi 23 septembre 1833 (Budget de la guerre pour 1833)

Séance du mercredi 25 septembre 1833 (Budget de la guerre pour 1831 et 1832)

Séance du jeudi 26 septembre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Séance du vendredi 27 septembre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Séance du samedi 28 septembre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Séance du lundi 30 septembre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Octobre 1833

Séance du mardi 1 octobre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Séance du mercredi 2 octobre 1833 (Budget des finances pour 1833)

Séance du jeudi 3 octobre 1833 (Académie de Bruxelles)

Séance du vendredi 4 octobre 1833 (Budget des finances pour 1833)