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Session 1831-1832

Septembre 1831

Séance royale du jeudi 8 septembre 1831 (Discours du trône, vérification des pouvoirs)

Séance du vendredi 9 septembre 1831 (Vérification des pouvoirs)

Séance du samedi 12 septembre 1831 (Formation du bureau, adresse)

Séance du mardi 13 septembre 1831 (Adresse)

Séance du mercredi 14 septembre 1831 (Organisation de l’armée)

Séance du jeudi 15 septembre 1831 (Adresse)

Séance du vendredi 16 septembre 1831 (Organisation de l’armée)

Séance du samedi 17 septembre 1831 (Organisation de l’armée)

Séance du lundi 19 septembre 1831 (Vérification des pouvoirs)

Séance du mardi 20 septembre 1831 (Milice et garde civique)

Séance du vendredi 23 septembre 1831 (Commission d'enquête sur la défaite d’août 1831, garde civique)

Séance du samedi 24 septembre 1831 (Garde civique, organisation de l’armée)

Séance du lundi 26 septembre 1831 (Organisation de l’armée, licenciement des volontaires)

Séance du mercredi 28 septembre 1831 (Organisation de l’armée, licenciement des volontaires)

Séance du jeudi 29 septembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831, règlement de la chambre)

Séance du vendredi 30 septembre 1831 (organisation de l’armée)

Octobre 1831

Séance du samedi 1 octobre 1831 (Règlement de la chambre, sûreté de l’Etat)

Séance du dimanche 2 octobre 1831 (Contrôle des armes de guerre)

Séance du lundi 3 octobre 1831 (Contrôle des armes de guerre)

Séance du mardi 4 octobre 1831 (Règlement de la chambre)

Séance du mercredi 5 octobre 1831 (Exportation des bois)

Séance du jeudi 6 octobre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du vendredi 7 octobre 1831 (Pétitions)

Séance du samedi 8 octobre 1831 (Serment des agents diplomatiques)

Séance du mercredi 12 octobre 1831 (Sûreté de l'Etat)

Séance du jeudi 13 octobre 1831 (Sûreté de l'Etat)

Séance du vendredi 14 octobre 1831 (Sûreté de l'Etat)

Séance du samedi 15 octobre 1831 (Sûreté de l'Etat)

Séance du lundi 17 octobre 1831 (Conseil des mines)

Séance du mardi 18 octobre 1831 (Emprunt forcé)

Séance du mercredi 19 octobre 1831 (Emprunt forcé, officiers volontaires)

Séance du jeudi 20 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du vendredi 21 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du samedi 22 octobre 1831 (Conseil des mines)

Séance du lundi 24 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du mercredi 26 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du jeudi 27 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du vendredi 28 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du samedi 29 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du dimanche 30 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du lundi 31 octobre 1831 (Traité des XXIV articles)

Novembre 1831

Séance du mardi 1 novembre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du jeudi 3 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du vendredi 4 novembre 1831 (Pétitions)

Séance du samedi 5 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du lundi 7 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du mardi 8 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du jeudi 10 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du vendredi 11 novembre 1831 (Pétitions)

Séance du samedi 12 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du lundi 14 novembre 1831 (Facilités accordées aux habitants des territoires cédés)

Séance du mardi 15 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du mercredi 16 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du jeudi 17 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du vendredi 18 novembre 1831 (Crédits provisoires)

Séance du samedi 19 novembre 1831 (Crédits provisoires, traité des XXIV articles)

Séance du lundi 21 novembre 1831 (Traité des XXIV articles)

Séance du mercredi 23 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831, crédits provisoires)

Séance du jeudi 24 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831, crédits provisoires)

Séance du vendredi 25 novembre 1831 (Pétitions)

Séance du lundi 28 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du mardi 29 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du mercredi 30 novembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Décembre 1831

Séance du jeudi 1er décembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du vendredi 2 décembre 1831 (Commission d'enquête sur les causes de la défaite d’août 1831)

Séance du samedi 3 décembre 1831 (Facilités accordées aux habitants des territoires cédés)

Séance du mardi 6 décembre 1831 (Budget de la guerre)

Séance du vendredi 9 décembre 1831 (Pétitions)

Séance du samedi 10 décembre 1831 (Droits sur les fers)

Séance du lundi 12 décembre 1831 (Contrôle des armes de guerre, droits sur les fers)

Séance du mardi 13 décembre 1831 (Contrôle des armes de guerre)

Séance du mercredi 14 décembre 1831 (Emprunt de 48 millions de florins)

Séance du jeudi 15 décembre 1831 (Contrôle des armes de guerre)

Séance du vendredi 16 décembre 1831 (Contrôle des armes de guerre)

Séance du samedi 17 décembre 1831 (Pétitions)

Séance du mercredi 21 décembre 1831 (Budget des voies et moyens)

Séance du jeudi 22 décembre 1831 (Conseil de milice ; droits sur le sucre)

Séance du vendredi 23 décembre 1831 (Pétitions)

Séance du samedi 24 décembre 1831 (Droits sur le sucre, budget des voies et moyens)

Séance du lundi 26 décembre 1831 (Budget des voies et moyens)

Séance du mardi 27 décembre 1831 (Budget des voies et moyens)

Séance du mercredi 28 décembre 1831 (garde civique, budget des voies et moyens)

Séance du jeudi 29 décembre 1831 (Réélection d'un député, salarié par le gouvernement)

Séance du vendredi 30 décembre 1831 (Traité des XXIV articles)

Janvier 1832

Séance du mardi 10 janvier 1832

Séance du mercredi 11 janvier 1832

Séance du jeudi 12 janvier 1832 (Indemnités parlementaires, conseil des mines)

Séance du vendredi 13 janvier 1832 (Pétitions)

Séance du samedi 14 janvier 1832 (Indemnités parlementaires, conseil des mines)

Séance du lundi 16 janvier 1832 (Conseil des mines)

Séance du vendredi 20 janvier 1832 (Instruction publique, état de siège à Gand)

Séance du lundi 23 janvier 1832 (Etat de siège à Gand, emprunt public)

Séance du mercredi 25 janvier 1832 (Instruction publique)

Séance du mercredi 26 janvier 1832 (Instruction publique)

Séance du vendredi 27 janvier 1832 (Pétitions)

Séance du mardi 31 janvier 1832 (Liste civile)

Février 1832

Séance du jeudi 2 février 1832 (Liste civile)

Séance du vendredi 3 février 1832 (Pétitions)

Séance du jeudi 9 février 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles)

Séance du vendredi 10 février 1832 (Pétitions)

Séance du mardi 14 février 1832 (Officiers volontaires)

Séance du vendredi 17 février 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles)

Séance du samedi 18 février 1832 (Pétitions)

Séance du lundi 20 février 1832 (Crédits provisoires)

Séance du mercredi 22 février 1832 (Marché Hombrouck)

Séance du vendredi 24 février 1832 (Pétitions)

Séance du lundi 27 février 1832 (Jury d'assises)

Séance du mardi 28 février 1832 (Jury d'assises)

Séance du mercredi 29 février 1832 (Garde civique, marché Hombrouck)

Mars 1832

Séance du jeudi 1 mars 1832 (Marché Hombrouck)

Séance du vendredi 2 mars 1832 (Marché Hombrouck)

Séance du samedi 3 mars 1832 (Pétitions)

Séance du lundi 5 mars 1832 (Taxe des barrières)

Séance du mardi 6 mars 1832 (Budget de l’Etat : discussion politique)

Séance du mercredi 7 mars 1832 (Budget de l’Etat : discussion politique)

Séance du jeudi 8 mars 1832 (Budget de l’Etat : discussion politique)

Séance du vendredi 9 mars 1832 (Budget de l’Etat : discussion politique)

Séance du samedi 10 mars 1832 (Budget de l’Etat : discussion politique)

Séance du lundi 12 mars 1832 (Budget de la guerre)

Séance du mardi 13 mars 1832 (Budget de la guerre)

Séance du mercredi 14 mars 1832 (Budget de la guerre)

Séance du jeudi 15 mars 1832 (Budget de la guerre)

Séance du vendredi 16 mars 1832 (Pétitions)

Séance du samedi 17 mars 1832 (Budgets de la guerre et de la dette publique)

Séance du lundi 19 mars 1832 (Budget de la dette publique)

Séance du mardi 20 mars 1832 (Budgets de la dette publique et de la justice)

Séance du mercredi 21 mars 1832 (Budgets de la justice et des affaires étrangères)

Séance du jeudi 22 mars 1832 (Budget des affaires étrangères)

Séance du vendredi 23 mars 1832 (Budgets des affaires étrangères et de la marine)

Séance du samedi 24 mars 1832 (Budget de la justice)

Séance du lundi 26 mars 1832 (Budgets de la justice, de la marine et de la dette publique)

Séance du mardi 27 mars 1832 (Budget des finances)

Séance du mercredi 27 mars 1832 (Budgets de la justice et des finances)

Séance du jeudi 29 mars 1832 (Budget des finances)

Séance du vendredi 30 mars 1832 (Budget des finances)

Séance du samedi 31 mars 1832 (Budget des finances)

Avril 1832

Séance du lundi 2 avril 1832 (Budget des finances)

Séance du mardi 3 avril 1832 (Droits sur les céréales, budget des finances)

Séance du mercredi 4 avril 1832 (Budget des finances)

Séance du jeudi 5 avril 1832 (Budget des finances)

Séance du vendredi 6 avril 1832 (Budget des finances)

Séance du samedi 7 avril 1832 (Budget des finances)

Séance du lundi 9 avril 1832 (Budget des finances, communication diplomatique)

Séance du mardi 10 avril 1832 (Budgets des finances et de l'intérieur)

Séance du mercredi 11 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séance du jeudi 12 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séance du vendredi 13 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séance du samedi 14 avril 1832 (Budget de l'intérieur et des finances)

Séance du samedi 15 avril 1832 (Droits sur les céréales, budget de l’intérieur)

Séance du lundi 16 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séances du mardi 17 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séances du mercredi 18 avril 1832 (Budget de l'intérieur, affaire Thorn)

Séances du jeudi 19 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Séance du samedi 21 avril 1832 (Budget de l'intérieur)

Mai 1832

Séance du vendredi 11 mai 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles, affaire Thorn)

Séance du samedi 12 mai 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles, affaire Thorn)

Séance du lundi 14 mai 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles, affaire Thorn)

Séance du mardi 15 mai 1832 (Officiers volontaires)

Séance du mercredi 16 mai 1832 (Conseil des mines)

Séance du jeudi 17 mai 1832 (officiers volontaires, conseil des mines)

Séance du vendredi 18 mai 1832 (Conseil des mines)

Séance du samedi 19 mai 1832 (Pétitions)

Séance du lundi 21 mai 1832 (Conseil des mines)

Séance du mardi 22 mai 1832 (Système monétaire)

Séance du jeudi 24 mai 1832 (Système monétaire)

Séance du vendredi 25 mai 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles, projet de démission du gouvernement)

Séance du lundi 28 mai 1832 (Comité général)

Séance du mardi 29 mai 1832 (Organisation de la douane)

Séance du mercredi 30 mai 1832 (Ratifications du traité des XXIV articles)

Juin 1832

Séance du vendredi 1 juin 1832 (Organisation de la douane)

Séance du samedi 2 juin 1832 (Organisation de la douane)

Séance du lundi 4 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mardi 5 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mercredi 6 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du jeudi 7 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du vendredi 8 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du samedi 9 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du lundi 11 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mercredi 13 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du jeudi 14 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du vendredi 15 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du samedi 16 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du lundi 18 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mardi 19 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mercredi 20 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du jeudi 21 juin 1832 (Organisation judiciaire, armée de réserve)

Séance du vendredi 22 juin 1832 (Armée de réserve)

Séance du samedi 23 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du lundi 25 juin 1832 (Armée de réserve)

Séance du mardi 26 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du mercredi 27 juin 1832 (Armée de réseve, organisation judiciaire)

Séance du jeudi 28 juin 1832 (Organisation judiciaire)

Séance du vendredi 29 juin 1832 (Organisation judiciaire, négociations diplomatiques, conseil des mines, ordre Léopold)

Séance du samedi 30 juin 1832

Juillet 1832

Séance du lundi 2 juillet 1832 (Ordre Léopold)

Séance du mardi 3 juillet 1832 (Ordre Léopold, peine de mort)

Séance du mercredi 4 juillet 1832 (Ordre Léopold, peine de mort)

Séance du jeudi 5 juillet 1832 (Pétitions)

Séance du vendredi 6 juillet 1832 (Ordre Léopold, traitements des membres de l’ordre judiciaire)

Séance du samedi 7 juillet 1832 (Traitements des membres de l’ordre judiciaire)

Séance du lundi 9 juillet 1832 (Traitements des membres de l’ordre judiciaire ; délits de presse)

Séance du mardi 10 juillet 1832 (Concessions de péages)

Séance du mercredi 11 juillet 1832 (Communication diplomatique, traitements des membres de l’ordre judiciaire, concessions de péages)

Séance du jeudi 12 juillet 1832 (Concessions de péages, état des négociations diplomatiques)

Séance du vendredi 13 juillet 1832 (Concessions de péages)

Séance du samedi 14 juillet 1832 (Concessions de péages ; traitements des membres de l’ordre judiciaire)

Séance du lundi 16 juillet 1832 (Traitements des membres de l’ordre judiciaire)

Séance du mardi 17 juillet 1832 (Droits sur les eaux-de-vie indigènes)

Séance du mercredi 18 juillet 1832 (Etat des négociations diplomatiques)