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Chambres des représentants de Belgique
Séance du mardi 8 novembre 1870

(Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1870-1871)

(Présidence de M. Vander Donckt, doyen d'âgeµ.)

Appel nominal et lecture du procès-verbal

(page 136) M. Defuisseaux et Simonis remplissent les fonctions de secrétaires provisoires.

M. Defuisseauxµ procède à l'appel nominal à 1 heure et un quart.

MpVanderDonckµ. - La Chambre s'est réunie aujourd'hui en vertu de l'article 70 de la Constitution.

Je déclare ouverte la session de 1870-1871.

Pièces adressées à la chambre

M. Vilain XIIII, retenu par la mort d'un de ses petits-enfants, demande un congé de quelques jours.

- Accordé.


M. Moerman, retenu par des affaires urgentes, demande un congé de quelques jours.

- Accordé.

Vérification des pouvoirs

Arrondissement de Namur

MpVanderDoncktµ. - Messieurs, par dépêche du 5 de ce mois, M. le ministre de l'intérieur transmet à la Chambre les procès-verbaux des opérations électorales qui ont eu lieu à Namur pour l'élection de M. Wasseige.

- Il est procédé au tirage au sort pour la formation d'une commission de sept membres chargée de vérifier les pouvoirs de M. Wasseige.

M. Lelièvreµ. - Je propose que la commission chargée de vérifier les pouvoirs de M. Wasseige se réunisse immédiatement.

- Adopté.

La séance est suspendue à une heure trois quarts et reprise à deux heures.

M. Ortsµ, au nom de la commission de vérification de pouvoirs, fait rapport sur l'élection de M. Wasseige par le collège électoral de l'arrondissement de Namur et conclut à son admission comme membre de la Chambre.

- Ces conclusions sont mises aux voix et adoptées.

M. Wasseige prête serment.

Ordre des travaux de la chambre

MpVanderDoncktµ. - J'ai l'honneur d'annoncer à la Chambre que nous aurons à l'ordre du jour de la séance de demain : 1° la formation du bureau définitif ; 2° la nomination des questeurs ; 3° la nomination des commissions permanentes ; 4° le tirage des sections.

- Rien n'étant plus à l'ordre du jour, la séance est levée à 2 heures.