Chambres des représentants de Belgique
Séance du samedi 23 février 1856

Motion d'ordre

M. le ministre des finances (M. Mercier) (pour une motion d’ordre). - J'ai annoncé hier à la Chambre que le gouvernement préparerait une nouvelle rédaction des amendements qui ont été présentés à la loi sur les pensions des anciens officiers volontaires. Pour remplir cet engagement, nous avons formulé une rédaction pour l'ensemble de la loi. Je dois rappeler à la Chambre que, dans la séance d'hier, j'avais indiqué une disposition comme pouvant être adoptée provisoirement. Cette disposition était ainsi conçue :

« Les années de campagne seront comptées aux officiers qui s’étant trouvés dans les circonstances mentionnées à l'article premier sont entrés dans l'administration civile. »

Les Annales parlementaires reproduisent exactement ces termes.

J'avais devant moi une note que j'ai envoyée à M. le président ; cette note ne contenait que la partie de l'amendement de l'honorable M. Dumortier qui me paraissait devoir être modifiée ; elle était ainsi conçue :

« Aux officiers qui, s'étant trouvés dans les circonstances mentionnées à l'article premier, sont entrés dans l'administration civile. »

Le commencement de la phrase devait rester comme il était formulé par l’honorable auteur de l'amendement ; c’est ainsi qu'elle se trouve rendue aux Annales parlementaires dans le discours que j’ai prononcé ; mais, étant monté au bureau de M. le président, au lieu de copier les mots : « les années de campagne, » nous avons, au milieu du bruit qui se faisait, et par précipitation, copié, dans le premier article du projet, ceux-ci : « les dix années de service seront comptées. » C'est une erreur matérielle qui a été commise et que je signale à la Chambre.

Je soumets donc à la Chambre, dès à présent, un nouveau piojet tout entier, pour que les honorables membres de cette assemblée puissent l’examiner avant le jour de la discussion. Ce projet est ainsi conçu :

« Art. 1er. Par extension à l'article 35 de la loi du 24 mai 1838, il sera compté dix années de service aux officiers qui, en qualité de volontaires, ont pris part aux combats de la révolution, dans les quatre derniers mois de 1830.

« Art 2. Les dispositions des articles 14, 15 et 35 de la loi du 24 mai 1838 (Bulletin officiel, n° XXI) seront appliquées aux officiers de la même catégorie qui sont entrés dans l'administration civile. »

Dans cette rédaction, non seulement les années de campagne sont comptées aux officiers, mais ceux-ci jouiront encore du bénéfice de l'article 35 de la loi, qui leur compte une année de campagne pour les combats de 1830. Il était bien certainement dans les vues de l'auteur de l'amendement et de la Chambre de leur compter cette année de campagne, mais cela n était pas suffisamment exprimé.

« Art. 3. Le bénéfice des articles qui précèdent est acquis aux officiers y mentionnés qui, depuis le 11 février 1831, ont été admis à la pension.

« Leurs pensions seront révisées et les augmentations auxquelles ils auront droit prendront cours à partir da la publication de la présente loi. »

La Chambre remarquera que le nouveau projet n'apporte aucune modification au fond même des dispositions adoptées au premier vote ; ce sont de simples changements de rédaction.

- La nouvelle rédaction présentée par M. le ministre des finances sera imprimée et distribuée.

Discussion générale

M. le président. - La section centrale propose quelques modifications au projet du gouvernement ; elle propose d’abord de diminuer le crédit de 865,901 fr. 86 c., savoir : 598,951 fr. 10 c. sur l’article 22 (pain) et 267,040 fr. 76 c. sur l’article 23 (fourrages).

Elle propose ensuite de libeller l'article 2 de la manière suivante :

« Ce crédit sera couvert au moyen des bons du trésor dont l'émission est autorisée par la loi du budget des voies et moyens de l'exercice 1856. »

M. le ministre de la guerre s'étant rallié à ces amendements, la discussion s'établit sur le projet de la section centrale.

La discussion générale est ouverte. La parole est à M. Julliot.

M. Julliot. - Messieurs, à l'occasion de la demande du crédit pour la gendarmerie, je soumettrai quelques considérations à l'allocation de MM. les ministres.

Je crois que nous reconnaissons tous que la police rurale dans la plupart de nos cantons se fait d'une manière déplorable ; le garde champêtre de la commune est insuffisant, les bourgmestres souvent n'osent pas prendre l'initiative d'une répression, et il est des communes où on vole en plein jour ou à peu près.

D'un autre côté le vagabondage que l'on veut extirper se développe tous les jours davantage.

Il est un moyen sûr d'améliorer sous ce rapport la situation du pays, c'est d'accroître le corps de la gendarmerie par un nombre déterminé de gendarmes à pied. Un régiment de ligne de moins et un régiment de gendarmes à pied en plus, donneraient une police parfaite dans nos campagnes comme dans nos villes.

Dans le service nous avons trop d’hommes montés et trop peu d'hommes à pied ; ces derniers, dans une foule de circonstances, sont plus utiles que les premiers, et ne coûtent au trésor que le tiers de ce que coûte le cavalier.

Je dis donc, réprimez avec sévérité le vagabondage qui n'est que la mendicité en dehors de la commune du mendiant, et l'aumône ne sera plus gaspillée ; ayez une force suffisante pour la police rurale, et cette partie de l'élément social s'améliorera d'une manière inattendue, les délits diminueront des trois quarts.

Dans ce système vous pourrez laisser mendier le malheureux dans la commune où il est connu ; vous pourrez supprimer les dépôts de mendicité et cesser de ruiner nos communes dans ces gouffres ; vous pourrez atteindre tous les délits de vagabondage et de maraudage, et la morale publique s'élèvera à un niveau inattendu.

J'engage MM. les ministres de l'intérieur, de la justice et de la guerre à examiner ensemble le germe que je viens de déposer dans ce peu de mots et je voterai le crédit.

M. Thiéfry. - Messieurs, la section centrale, d'accord avec M. le ministre de la guerre, eu égard à la diminution du prix des grains, depuis que le projet a été présenté, a proposé une réduction de fr. 598,951 10 sur l'article « pain », et de fr. 267.040 76 sur les fourrages. Les demandes de crédit pour l'augmentation des soldes ayant aussi été motivées par la cherté des subsistances, je ne comprends pas comment la section centrale n'a pas proposé également une diminution sur la somme de fr. 760,144, demandée pour cet objet.

La section centrale pouvait, sans nuire en rien au service, réduire le crédit aux seuls besoins des neuf premiers mois de l'année, c'eût été une économie certaine de 191,136 fr.

J'ai une autre observation à présenter. M. le ministre de la guerre a compris qu'il ne pouvait pas majorer la solde des troupes sans avoir, préalablement, obtenu de la Chambre un crédit spécial, et il a eu raison ; mais je lui demanderai alors pourquoi il n'en a pas agi de même pour la solde des sous-officiers. J'ai vu avec surprise, dans le Moniteur du 20 janvier, un arrêté qui autorise le prélèvement sur la masse des recettes et dépenses imprévues, d'uue somme de 13,550 fr. pour être affectée au ménage des sous-officiers par suite de la cherté des denrées alimentaires.

Je prie M. le ministre de nous dire comment il se fait que cette somme de 13,550 francs n'est pas portée dans le projet de loi que nous discutons.

Je demanderai aussi à M. le ministre si l'arrêté du 17 janvier dernier qui autorise le prélèvement sur la masse des recettes et dépenses imprévues d'une somme de 3,200 fr. pour alimenter le fonds affecte aux dépenses générales de la compagnie d'enfants de troupe, a été également motivé sur la cherté des denrées alimentaires.

M. Rodenbach. - Messieurs, il y a quelques mois j'ai signalé dans cette enceinte que depuis environ 60 ans aucun gouvernement n'a amélioré la police rurale. Cependant la population s’est considérablement accrue et par suite des transformations survenues dans l'industrie et notamment dans l'industrie liniére, il y a eu dans les Flandres une grande augmentation du nombre des pauvres et des mendiants.

Il y a beaucoup de vrai dans ce qu'a dit l'honorable M. Julliot, de la police rurale. Dans la commune que j'habite, nous sommes à peu prés parvenus à empêcher la mendicité, à l'aide de nos gardes champêtres ; si nous avions pu disposer de quelques gendarmes à pied, nous aurions encore mieux réussi.

Les pauvres se répandent dans la campagne par bandes pour aller mendier, et à l'époque de la récolte des pommes de terre, ils prétendent avoir le droit de faire leur tournée avec des crochets pour s'emparer en quelque sorte du restant des pommes de terre, des petits tubercules. C'est une espèce de vol qu'ils se permettent en plein jour, et qu’on ne peut pas empêcher parce qu'une couple de gardes champêtres ne sauraient se trouver sur tous les points de la commune. Si la police (page 754) était améliorée par la création de quelques gendarmes à pied en plus, on parviendrait probablement à empêcher la mendicité, le vagabondage, le vol.

Mais, messieurs, je ne pense pas que pour cela il soit nécessaire de supprimer un régiment de ligne ; il suffirait d'augmenter dans une certaine proportion la gendarmerie. Je dis, messieurs, que les observations faites par l'honorable député de Tongres doivent être prises en sérieuse considération et méditées avec la plus grande maturité.

Je voterai pour le crédit demandé.

M. le ministre de la guerre (M. Greindl). - L'honorable M. Thiéfry a fait observer, messieurs, que la section centrale aurait pu étendre ses réductions, les faire porter aussi sur l'article « solde ». J'aurai l'honneur de faire observer à la Chambre qu'une réduction sur cet objet me semble inutile, parce qu'il a été convenu, dans la réponse faite à la section centrale, que l'augmentation de la solde cesserait de produire ses effets, du moment que l'état normal serait rétabli.

Quant aux ménages des sous-officiers, auxquels il a été accordé, par arrêté royal, une somme de 500 fr., il me sera facile de donner à cet égard des explications détaillées.

A l'effet de pourvoir à l'ordinaire des sous-officiers d'une manière convenable, on a établi dans chaque corps un ménage auquel chaque sous-officier contribue pour une somme d'environ 60, 65 ou 70 centimes par jour. Cette somme suffit en temps ordinaire, mais l'établissement de chaque ménage a nécessité une première mise de fonds qu'il a fallu prélever sur la masse des recettes et dépenses extraordinaires et imprévues. Si j'ai bonne mémoire, c'est en 1842 ou 1843 que la première allocation a été accordée. Dans le principe, la contribution de 60, 65 ou 70 centimes a pu suffire aux sous-officiers pour entretenir, renouveler et même pour augmenter le matériel qui sert à leur ordinaire, mais depuis quelque temps les circonstances sont devenues fort rigoureuses ; la solde des sous-officiers n'ayant pas été augmentée, leur mise au ménage a dû rester la même, et il en est naturellement résulté que le matériel (linge, vaisselle, etc.) a subi insensiblement des dégradations auxquelles il n'a pas été pourvu.

En somme, le matériel était en fort mauvais état, et il aurait bientôt cessé d'exister si l'on n'y avait porté remède. Dans cet état de choses, le gouvernement a jugé convenable d'allouer à chaque corps, vu l'urgence de la situation, une somme de 500 francs sur la masse des recettes et dépenses imprévues, masse dont j'ai eu l'honneur de faire connaître récemment la nature et l'origine, et qui appartient au corps des sous-officiers et soldats, puisqu'elle est presque entièrement formée de leurs propres deniers.

L'honorable membre a parlé d'un arrêté royal du 17 janvier 1856, par lequel j'ai été autorisé à faire prélever sur la masse des recettes et dépenses imprévues des différents corps une somme de 200 francs, dans le but d'alimenter le fonds affecté aux dépenses générales de la compagnie d'enfants de troupes.

Messieurs, c'est une dépense qui se reproduit tous les ans. L'école des enfants de troupe n'a aucun fonds spécialement affecté aux dépenses générales de l'établissement. Cette dépense a dû tout naturellement incomber à tous les régiments qui envoient à l'école de Lierre les enfants de troupe dont ils ont jusqu'à un certain point l'obligation de soigner l'entretien. Jamais on n'a cessé de prélèver à cet effet une somme annuelle sur la masse des différents corps de l'armée. La mesure prise en janvier dernier est donc conforme aux précédents ; la cherté des vivres a eu peu d'influence sur cette allocation.

Quant à la gendarmerie, dont l'honorable M. Julliot a bien voulu nous entretenir, c'est une question d'organisation qu'il s'agit d'étudier. En effet, il s'est présenté plusieurs circonstances qui ont fait voir que le nombre des gendarmes n'était pas suffisant. On cherche le moyen d'en augmenter l'effectif. Mais je ne saurais être d'accord avec l'honorable membre sur la nécessité d'augmenter de préférence le nombre des gendarmes à pied. La gendarmerie, en général, rend d'excellents services, soit à pied, soit à cheval. La réorganisation de ce corps est une question à examiner avec le plus grand soin.

M. Vander Donckt. - Messieurs, deux honorables préopinants ont présenté des observations sur la police que les gendarmes exercent à la campagne. Je dois joindre ma voix à celle des honorables préopinants pour signaler le peu de soin que le gouvernement met à surveiller la police locale dans les campagnes. Ceci provient en grande partie, non pas du défaut des gendarmes - car ce n'est pas à coups de fusil tirés contre les opinions, qu'on règle la police locale - mais de ce que la loi sur la compétence des juges de paix a mis dans les attributions de ces magistrats les affaires correctionnelles pour délits ruraux ; la limite qu'on a fixée est cause que les délits ruraux, peu importants, sont en quelque sorte infinis ; et c'est cette impunité plus que le défaut de surveillance qui est cause de l'accroissement considérable des délits ruraux. J'appelle sur ce point l'attention de M. le ministre de la justice. Il faut organiser la police rurale des communes, en étendant les pouvoirs des commissaires de police dont la juridiction est bornée à la commune ; il faut qu'elle devienne cantonale si on veut qu'elle soit efficace ; ces fonctionnaires doivent représenter le ministère public près des tribunaux de paix. Là ils exercent une juridiction cantonale, et quand il s'agit de réprimer un délit forestier ou rural commis dans une commune voisine de la leur, ils n'ont pas qualité pour le faire. C'est cette anomalie que je signale à M. le ministre ; je désire qu'il la fasse disparaître le plus tôt possible ; par ce moyen il réprimera les délits ruraux plus efficacement qu'avec plusieurs régiments de gendarmerie de plus.

M. Thiéfry. - Je vous prie de remarquer que je n'ai pas critiqué la dépense faite pour les sous-officiers en vertu des arrêtés royaux insérés au Moniteur, mais j'ai demandé quels étaient les motifs pour lesquels M. le ministre avait imputé cette dépense sur la masse des recettes et dépenses imprévues, au lieu de la comprendre dans le projet de loi que nous discutons.

M. le ministre, en cette circonstance, a encore agi en vertu du règlement de 1819, auquel on donne une extension passablement large. Déjà la Chambre a pu se convaincre, par le dernier cahier d'observations de la cour des comptes, que les dépenses faites sur cette masse sont irrégulières et contraires à la loi de compiabilité ; mes observations n'avaient pour but que de faire ressortir davantage cette opinion.

M. le ministre de la guerre (M. Greindl). - Je ne vois pas dans le cahier de la cour des comptes qu'aucune décision ait été prise à cet égard. Quant à moi, j'ai imputé la dépense en question sur la masse des dépenses imprévues, en vertu du règlement ; en agissant ainsi, je n'ai fait qu'exécuter un règlement auquel jusqu'ici il n'a point été apporté de modification.

M. Thiéfry. - Je crois que M. le ministre n'a pas lu le dernier cahier de la cour des comptes.

- La discussion générale est close.

La Chambre passe à la discussion des articles.

Vote des articles et sur l'ensemble du projet

« Art. 1er. Le budget de la guerre pour l'exercice 1856 est augmenté de la somme de deux millions sept cent quatre-vingt-deux mille six cent vingt-six francs trente-quatre centimes (fr. 2,782,626-34), à répartir sur les articles suivants :

« Art. 6. Etat-major général, litt. D : fr. 42,822.

« Art. 7. Etat-major des places, litt. E : fr. 5,673.

« Art. 8. Intendance militaire, litt. B : fr. 2,745.

« Art. 9. Service de santé, litt. B : fr. 549.

« Art. 10. Nourriture et habillement des malades : fr. 156,948.

« Art. 12. Traitement et solde de l'infanterie, littéras A et B : fr. 497,661 18.

« Art. 14. Traitement et solde de l'artillerie, littéras A et B : fr. 42,397 44.

« Art. 15. Traitement et solde du génie, littéras A et B : fr. 16,579 80.

« Art. 22. Pain : fr. 718,741 32.

« Art. 23. Fourrages : fr. 1,000,000.

« Art. 34. Traitement et solde de la gendarmerie, litt. A et B : fr. 298,509 60.

« Total, fr. 2,782,626 34. »

- Adopté.

« Art. 2. Ce crédit sera couvert au moyen d'une émission de bons du trésor. »

- Adopté.

« Art. 3. La présente loi sera obligatoire le lendemain de sa publication. »

- Adopté.

Il est procédé au vote par appel nominal sur l'ensemble du projet.

56 membres sont présents.

3 s'abstiennent.

53 membres votent l'adoption.

En conséquence, le projet est adopté. Il sera transmis au Sénat.

Ont voté l'adoption : MM. Laubry, le Bailly de Tilleghem, Lebeau, Lesoinne, Mascart, Matthieu, Mercier, Moncheur, Pirmez, Rodenbach, Tesch, Thibaut, Thiéfry, Vanden Branden de Reeth, Vander Donckt, Van Hoorebeke, Van Iseghem.Van Overloop, Vervoort, Veydt, Vilain XIIII, Wasseige, Allard, Ansiau, Boulez, Coomans, Dautrebande, Rogier, Dechamps, de Decker, de Haerne, de La Coste, de Liedekerke, de Man d'Attenrode, F. de Mérode, de Mérode-Westerloo, de Perceval, de Portemont, de Renesse, de Ruddere de Te Lokeren, Desmaisières, de Theux, Devaux, Dumon, Dumortier, Frère-Orban, Goblet, Jacques, Janssens, Julliot, Landeloos, Lange et de Naeyer.

Se sont abstenus : MM. Moréau, de Bronckart et Delfosse.

M. le président. - Les membres qui se sont abstenus sont invités à faire connaître les motifs de leur abstention.

M. Moreau. - Je me suis abstenu par les motifs que j'ai indiqués lors de mon abstention sur le budget de la guerre.

M. de Bronckart. - Je me suis abstenu par les mêmes motifs.

M. Delfosse. - J'ai fait connaître les motifs de mon abstention sur le budget de la guerre ; les motifs de mon abstention sur le projet de loi qui vient d'être adopté sont les mêmes.