(Annales parlementaires de Belgique, chambre des représentants, session 1849-1850)
(Présidence de M. Verhaegen.)
(page 949) M. Dubus procède à l'ppel nominal à 2 heures un quart.
La séance est ouverte.
M. de Luesemans donne lecture du procès-verbal de la dernière séance; la rédaction en est approuvée.
M. Dubus fait connaître l'nalyse des pièces suivantes.
« Les sieurs Kesteloot et Vanduyse demandent que l'llemand et l'nglais soient enseignés aux élèves flamands par l'intermédiaire de la langue flamande.»
- Renvoi à la section centrale chargée d'examiner le projet de loi sur l'enseignement moyen.
MM. Alp. Vandenpeereboom et T'Kint de Naeyer demandent un congé de quelques jours pour affaires urgentes.
- Ces congés sont accordés.
Première section
Président : M. Lange
Vice-président : M. Lebeau
Secrétaire : M. Vandenpeereboom E.
Rapporteur de pétitions : M. Mascart
Deuxième section
Président : M. Lesoinne
Vice-président : M. Thibaut
Secrétaire : M. de Perceval
Rapporteur de pétitions : M. Clep
Troisième section
Président : M. Mercier
Vice-président : M. Jacques
Secrétaire : M. Moxhon
Rapporteur de pétitions : M. Vanden Branden de Reeth
Quatrième section
Président : M. Rousselle
Vice-président : M. Dautrebande
Secrétaire : M. Dumon
Rapporteur de pétitions : M. T’Serclaes
M. Deliége (pour une motion d’ordre). - L'ordre du jour de la chambre est très peu chargé. Il reste fort peu de travaux prêts pour la séance publique. D'un autre côté, il y a plusieurs projets de loi à l'ordre du jour des sections. Je demande donc qu'il n'y ait pas de séance lundi, et que les sections et les sections centrales soient convoquées pour continuer l'examen des divers projets qui leur ont été renvoyés.
- Cette proposition est adoptée. En conséquence la chambre fixe sa prochaine séance à mardi deux heures.
La chambre se forme en comité secret à deux heures et demie pour la discussion de son budget.
Elle s'est séparée à 4 heures 3/4.