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De Meer de Moorsel Antoine (1792-1878)

Portrait de De Meer de Moorsel Antoine

De Meer de Moorsel Antoine catholique

né en 1792 à Madrid décédé en 1878 à Moorsel

Représentant 1831-1847 , élu par l'arrondissement de Alost Congressiste élu par l'arrondissement de Alost

Législation

Projets de loi (non aboutis)

Par date Par matière

1832

  • Proposition de loi relative aux établissements de charité

1844

  • Proposition de loi relative au droit de transit sur le bétail