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De Meer de Moorsel Antoine (1792-1878)

Portrait de De Meer de Moorsel Antoine

De Meer de Moorsel Antoine catholique

né en 1792 à Madrid décédé en 1878 à Moorsel

Représentant 1831-1847 , élu par l'arrondissement de Alost Congressiste élu par l'arrondissement de Alost

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Diplomatie et forces armées (1)
- Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales (1)
Organisation des pouvoirs (1)
- Institutions provinciales (1)

Diplomatie et forces armées

Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales

Mention du décret constitutionnel sur l'exclusion perpétuelle de la famille d'Orange-Nassau, dans la formule du serment que doivent prêter les membres de la députation permanente (loi provinciale) (15 mai 1834)

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Organisation des pouvoirs

Institutions provinciales

Mention du décret constitutionnel sur l'exclusion perpétuelle de la famille d'Orange-Nassau, dans la formule du serment que doivent prêter les membres de la députation permanente (loi provinciale) (15 mai 1834)

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