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De Meer de Moorsel Antoine (1792-1878)

Portrait de De Meer de Moorsel Antoine

De Meer de Moorsel Antoine catholique

né en 1792 à Madrid décédé en 1878 à Moorsel

Représentant entre 1831 et 1847, élu par l'arrondissement de Alost Congressiste élu par l'arrondissement de Alost

Interventions (1830-1848)

Liste des sessions

Session 1833-1834

Session 1833-1834

Mai 1834

Jeudi 15 mai 1834

Mention du décret constitutionnel sur l'exclusion perpétuelle de la famille d'Orange-Nassau, dans la formule du serment que doivent prêter les membres de la députation permanente (loi provinciale)