De Leuze Auguste, Joachim
né en 1769 à Mons décédé en 1855 à Anderlues
Congressiste élu par l'arrondissement de Thuinjeudi 9 décembre 1830 | Lettre adressée au Congrès par les habitants de Manchester et la société Metropolitan Political Union de Robaulx et suivants |
mardi 14 décembre 1830 | Projet de constitution. Question de principe sur l'existence d'un sénat de Leuze |
vendredi 31 décembre 1830 | Projet de loi organisant la garde civique Masbourg et suivants |
lundi 10 janvier 1831 | Pétitions d'officiers hollandais détenus à Tournai en tant que prisonniers de guerre de Robaulx et suivants |
lundi 10 janvier 1831 | Idem (2)e Delehaye et suivants |
mardi 11 janvier 1831 | Proposition visant à procéder immédiatement à l'élection du chef de l'Etat de Leuze |
vendredi 14 janvier 1831 | Projet de constitution. Droit pour le roi de conférer des titres de noblesse de Leuze |
mardi 18 janvier 1831 | Proposition ayant pour objet la nomination immédiate du chef de l'Etat de Leuze |
vendredi 21 janvier 1831 | Projet de constitution. Institution du jury d'assises de Leuze |
lundi 21 février 1831 | Loi électorale. Tableau de répartition des représentants et des sénateurs par arrondissement de Leuze |
jeudi 7 avril 1831 | Interpellation relative à la trop grande facilité d'accorder des congés aux membres du Congrès de Leuze |
mardi 31 mai 1831 | Mise à l'ordre du jour des projets de décret relatits au choix du chef de l'Etat, à l'élection du prince Léopold de Saxe-Cobourg, à l'indemnité à verser pour la conservation des certaines parties du territoire et à l'évacuation forcée des Hollandais du celui-ci. Proposition de lord Ponsonby de Leuze |
jeudi 2 juin 1831 | Décret sur l'élection du chef de l'Etat et proposition ayant pour objet un nouveau plan de négociation liant l'élection du chef de l'Etat au maintien de l'intégrité territoriale de Leuze |
dimanche 3 juillet 1831 | Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix de Leuze |
dimanche 3 juillet 1831 | Idem (2) de Leuze (2) |