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De Bocarmé Gustave (1796-1846)

Portrait de De Bocarmé Gustave

De Bocarmé Gustave

né en 1796 à Bruxelles décédé en 1846 à Thuin

Congressiste élu par l'arrondissement de Soignies

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Diplomatie et forces armées (3)
- Forces armées (2)
- Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales (1)
Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics) (1)
- Secteur métallurgique et industries extractives (1)

Diplomatie et forces armées

Forces armées

Interpellation relative au choix des officiers de la garde civique (13 juin 1831)
Décret modifiant les décrets sur la garde civique (22 juin 1831)

Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales

Traité des XVIII articles portant les préliminaires de paix (4 juillet 1831)

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Politique monétaire, protection douanière et mesures de soutien économique (hors travaux publics)

Secteur métallurgique et industries extractives

Propositions relatives aux droits sur les houilles françaises et indigènes (29 juin 1831)

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