Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Législation
Biographies
Documentation
Note d’intention
Lefèbvre
Albert (1782-1861)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
Lefèbvre
Albert
catholique
né en 1782 à Alost décédé en 1861 à Bruxelles
Représentant
1831-1832 , élu par l'arrondissement de Bruxelles
Congressiste
élu par l'arrondissement de Bruxelles
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Fiscalité et finances de l'Etat
(1)
Budgets financiers (hors dette publique)
(1)
Organisation des pouvoirs
(4)
Pouvoir exécutif
(1)
Pouvoir judiciaire
(1)
Pouvoir législatif
(2)
Fiscalité et finances de l'Etat
Budgets financiers (hors dette publique)
Budget de la chambre des représentants pour 1831
(8 novembre 1831)
Retour a la liste
Organisation des pouvoirs
Pouvoir exécutif
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
(5 juin 1832)
Pouvoir judiciaire
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
(5 juin 1832)
Pouvoir législatif
Modalités de présentation des propositions de lois due à l'initiative des parlementaires
(8 novembre 1831)
Loi d'organisation judiciaire. Cour de cassation. Interdiction pour ses membres d'être simultanément membre des chambres ou ministre
(5 juin 1832)
Retour a la liste