Accueil Séances Plénières Tables des matières Législation Biographies Documentation Note d’intention

Kockaert Jean-Baptiste (1757-1830)

Portrait de Kockaert Jean-Baptiste

Kockaert Jean-Baptiste

né en 1757 à Bruxelles décédé en 1830

Congressiste élu par l'arrondissement de Bruxelles

Interventions par matiere (1830-1848)

Liste des matieres

Organisation des pouvoirs (1)
- Institutions communales (1)

Organisation des pouvoirs

Institutions communales

Légimité du pouvoir exercé par le gouvernement provisoire, en raison de l'installation du Congrès national (12 novembre 1830)

Retour a la liste