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Note d’intention
Vanderbelen
Joseph (1767-1847)
Biographie
Interventions
Par matiere
Legislation
Vanderbelen
Joseph, Lambert, François
catholique
né en 1767 à Louvain décédé en 1847 à Bruxelles
Représentant
1832-1833 , élu par l'arrondissement de Bruxelles
Interventions par matiere (1830-1848)
Liste des matieres
Diplomatie et forces armées
(1)
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
(1)
Organisation des pouvoirs
(1)
Pouvoir législatif
(1)
Diplomatie et forces armées
Période hollandaise, révolution et orangisme, fêtes nationales, relations internationales
Adresse au roi. Exécution du traité des XXIV articles, intervention de l’armée française à Anvers, système diplomatique suivi par le gouvernement
(22 novembre 1832)
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Organisation des pouvoirs
Pouvoir législatif
Vérification des pouvoirs de nouveaux membres élus (élections contestées)
(7 décembre 1832)
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