Accueil
Séances Plénières
Tables des matières
Biographies
Documentation
Note d’intention
Dautrebande
François (1786-1862)
Biographie
Interventions
Dautrebande
François, Joseph, Dominique, Auguste
libéral
né en 1786 à Namur décédé en 1862 à Huy
Représentant
entre 1831 et 1862, élu par l'arrondissement de Huy
Interventions (1830-1848)
Liste des sessions
Session 1832-1833
Session extraordinaire 1833
Session 1833-1834
Session 1834-1835
Session 1832-1833
Janvier 1833
Lundi 28 janvier 1833
Vérification des pouvoirs d'un membre élu de la Chambre. Motifs d'abstention
Mars 1833
Samedi 2 mars 1833
Impôt des distilleries
Session extraordinaire 1833
Juillet 1833
Mercredi 3 juillet 1833
Projet de loi sur l'impôt des distilleries
Jeudi 4 juillet 1833
Projet de loi sur l'impôt des distilleries
Session 1833-1834
Février 1834
Samedi 15 février 1834
Budget de l'intérieur pour 1834. Proposition de répartition de l'excédant du produit des barrières à des projets locaux. Inopportunité pour la Chambre de procéder elle-même à cette répartition, et proposition de l'abandonner, pour une année , à la discrétion du gouvernement
Session 1834-1835
Décembre 1834
Jeudi 18 décembre 1834
Octroi d'une subvention éventuelle de guerre pour faire face au risque d'invasion hollandaise (motifs d'abstention)
Janvier 1835
Jeudi 22 janvier 1835
Renvoi d'une pétition relative aux opérations du cadastre et intention du gouvernement de déposer prochainement un projet de loi sur la péréquation cadastrale