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Note
d’intention
DE SECUS
Frédéric (1787-1862)
DE
SECUS Frédéric, Procope, Marie, né en 1787 à Mons, décédé en
1862 à Bauffe.
Age en 1830 : 43 ans
Congressiste (1830-1831, Ath)
Catholique. Elu par l'arrondissement de Ath de 1831
à 1848 et de 1852 à 1857.
Interventions
sessions : 1830-1831 (Congrès national), 1831-1832, 1832-1833, 1833, 1833-1834, 1834-1835, 1835-1836, 1836-1837, 1837-1838, 1838-1839, 1839-1840, 1840-1841, 1841-1842, 1842-1843, 1843-1844, 1844-1845, 1845-1846,
1846-1847, 1847-1848
(1852-1857)
(Données extraites de : (1) C. BEYAERT, Biographies des membres du Congrès national,
Bruxelles, 1930, p. 60 et de (2) Le Parlement belge 1831-1894, Bruxelles, 1996,
pp. 232-233 )
- études
de droit à Bruxelles ;
- sous
le régime hollandais, membre des Etats-provinciaux du Hainaut ;
- élu
par les électeurs des districts d’Ath et de Soignies au Congrès national ;
-
représentant du district d’Ath au Congrès national ;
-
représentant de l’arrondissement d’Ath à la chambre des représentants de 1831 à
1848 et de 1852 à 1857 ;
-
conseiller communal de Bruxelles de 1830 à 1834 ;
-
bourgmestre de Bauffe (Hainaut) de 1836 à 1862.
(00) Vérification de ses pouvoirs comme
membre du Congrès (10/11/1830)
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1831-1832
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la
chambre. Elections contestées (14/09/1831). La date de
l’admission définitive n’a pas pu être retrouvée dans le Moniteur de 1831.
Aucune intervention.
Aucune intervention.
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la
chambre (10/06/1833)
Aucune intervention.
Aucune intervention.
(01) Renvoi d’une pétition relative
aux droits sur la faïence (03/02/1835)
(02) Organisation des communes. Mise
à l’ordre du jour (03/03/1835)
(00) Vérification de ses pouvoirs
en tant que membre de la chambre (élections non contestées) (05/08/1835)
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE
Aucune intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1837-1838
Aucune intervention.
Aucune
intervention.
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre de la
chambre (13/11/1839)
Aucune
intervention.
Aucune
intervention.
Aucune
intervention.
Aucune
intervention.
(00) Vérification de ses pouvoirs
en tant que membre de la chambre (15/11/1843)
(01) Bibliothèque
royale (27/01/1844)
(02) Traitements
des membres de l’ordre judiciaire (1/02/1844)
(03) Journaux disponibles à la chambre
des représentants (22/05/1844)
(01) Chemin de fer de
Jurbise à Tournay (14/04/1845)
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1845-1846
Aucune
intervention.
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1846-1847
(01) Renvoi de pétitions
relatives au droit de sortie sur les étoupes de lin (17/12/1846)
et au recensement des denrées alimentaires (12/03/1847)
INTERVENTIONS
AU COURS DE LA SESSION 1847-1848
(00) Vérification de ses pouvoirs comme membre
nouvellement élu (élection non contestée) (10/11/1847)
Aucune intervention.