Accueil Séances plénières Tables des matières Biographies Livres numérisés Bibliographie et liens Note d’intention
DE SMET Camille
(?- ?)
DE SMET Camille,
Congressiste (1830-1831, Audenarde)
Interventions au cours de la session 1830-1831
(Congrès national)
(Extrait de : C. BEYAERT, Biographies des membres du Congrès national, Bruxelles, 1930, p. 64)
Camille de Smet fut nommé par le Gouvernement provisoire commissaire du district d’Audenaerde et occupa ce poste jusqu’au 21 mars 1831, tout en représentant ce district au Congrès national.
Il fit plus tard partie du conseil provincial de
(00)
Vérification de ses pouvoirs comme membre du Congrès (10/11/1830)
(01)
Forme du gouvernement de
(02) Question du sénat (14/12/1830, 15/12/1830, 18/12/1830)
(03) Constitution. Liberté des
cultes, de leur exercice public et liberté des opinions (21/12/1830, 22/12/1830)
(04) Indépendance des cultes vis-à-vis
des pouvoirs publics, notamment question de l’antériorité du mariage civil sur
le mariage religieux (24/12/1830,
26/12/1830)
(05) Constitution. Secret des
lettres (27/12/1830)
(06)
Constitution. Indemnité parlementaire (06/01/1831)
(07)
Constitution. Justice de paix (22/01/1831)
(08)
Commission d’enquête sur les causes des émeutes de mars 1831 (02/04/1831)
(09)
Emprunt forcé de 12 millions de florins (07/04/1831)
(10)
Instruction
publique (26/05/1831)
(11)
Question du
chef de l’Etat (Léopold de Saxe-Cobourg) et propositions annexes (01/06/1831, 02/06/1831,
03/06/1831)
(12)
Demandes de
congés de plusieurs membres du congrès (13/06/1831)
(13)
Assiduité des
membres du congrès (17/06/1831)
(14)
Nomination
d’une députation chargée d'annoncer au prince Léopold l'acception des dix-huit
articles (09/07/1831)